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Mars 1997

Conseil Municipal

Débat

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41 - QOC 97-119 Question de M. Jean-Pierre BURRIEZ et des membres du groupe " Paris-Libertés " à M. le Maire de Paris relative au calendrier des vacances scolaires de 1997-1998. Débat / Conseil municipal / MARS 1997

22 - 1997, JS 7 - Subvention à l'association " Centre d'animation et de loisirs " pour le fonctionnement du centre d'animation " Valeyre " (9e). - Montant 174.000 F. Débat / Conseil municipal / MARS 1997

6 - 1996, AU 30 - Revalorisation des grands boulevards (1er, 2e, 3e, 8e, 9e et 10e arrondissements). - Définition des objectifs poursuivis. - Fixation des modalités de la concertation. Débat / Conseil municipal / MARS 1997

39 - A - Questions des Conseillers de Paris. Débat / Conseil municipal / MARS 1997

83 - QOC 97-110 Question de M. Alain HUBERT et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Préfet de police relative au recensement effectué dans l'immeuble situé 14, rue de Lourmel (15e). Débat / Conseil municipal / MARS 1997

98 - QOC 97-135 Question de MM. Alain DUMAIT, Georges MESMIN et Mme Benoîte TAFFIN, élus indépendants, à M. le Maire de Paris relative à la mise en conformité des machines utilisées dans les lycées techniques municipaux et les écoles supérieures d'arts appliqués de la Ville de Paris. Débat / Conseil municipal / MARS 1997

101 - QOC 97-138 Question de MM. Alain DUMAIT, Georges MESMIN et Mme Benoîte TAFFIN, élus indépendants, à M. le Maire de Paris concernant le nombre de locaux mis à disposition des associations parisiennes. Débat / Conseil municipal / MARS 1997

91 - QOC 97-117 Question de Mme Laure SCHNEITER, élue du Mouvement écologiste indépendant, à M. le Maire de Paris relative à l'envahissement des panneaux publicitaires. Débat / Conseil municipal / MARS 1997

0 - Introduction Débat / Conseil municipal / MARS 1997

67 - QOC 97-93 Question de MM. Michel CHARZAT, Bertrand BRET et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris concernant le nombre de logements sociaux construits depuis 1990. Débat / Conseil municipal / MARS 1997

35 - 1997, DFAECG 15 - Avis du Conseil de Paris sur des demandes de dérogation aux règles du repos dominical. Débat / Conseil municipal / MARS 1997

79 - QOC 97-106 Question de M. Jacques BRAVO et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris au sujet des locaux mis à disposition des associations du 9e arrondissement. Débat / Conseil municipal / MARS 1997

7 - Dépôt de questions d'actualité. Débat / Conseil municipal / MARS 1997

3 - Adoption de comptes rendus. Débat / Conseil municipal / MARS 1997

90 - V - Questions des élus non-inscrits. Débat / Conseil municipal / MARS 1997

5 - Communication de M. le Maire de Paris sur les métiers d'art et les industries de création. Débat / Conseil municipal / MARS 1997

49 - QOC 97-80 Question de M. Jean-Yves AUTEXIER et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police au sujet des aménagements prévus rue Saint-Blaise (20e). Débat / Conseil municipal / MARS 1997

12 - IV - Question d'actualité de Mme Liliane CAPELLE, au nom du groupe du Mouvement des citoyens, à M. le Préfet de police relative à l'irruption d'un groupe hostile à l'interruption volontaire de grossesse dans la clinique Isis (13e). Débat / Conseil municipal / MARS 1997

61 - QOC 97-125 Question de MM. Alain LHOSTIS, Henri MALBERG, Michel TUROMAN et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris à propos du jardin " Villemin " (10e). Débat / Conseil municipal / MARS 1997

73 - QOC 97-99 Question de M. Patrick BLOCHE et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Préfet de police sur la réglementation concernant les chanteurs de rues. Débat / Conseil municipal / MARS 1997