Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :

Mars 1997

Conseil Municipal

Débat

Résultats de votre recherche

32 - 1996, P. 1997 - Subvention à l'association des commerçants " Comité Vendôme ", 8, rue des Capucines (2e). - Montant : 40.000 F. Débat / Conseil municipal / MARS 1997

8 - Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / MARS 1997

80 - QOC 97-107 Question de Mme Michèle BLUMENTHAL, MM. Gérard REY, Patrick BLOCHE, Alain RIOU et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris concernant " l'American Center " (12e). Débat / Conseil municipal / MARS 1997

45 - QOC 97-85 Question de M. Jean-Pierre LECOQ à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police sur l'immeuble situé à l'angle des rues Cardinale, de l'Echaudé et Bourbon-le-Château (6e). Débat / Conseil municipal / MARS 1997

38 - Questions orales posées à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police. Débat / Conseil municipal / MARS 1997

34 - 1997, DFAECG 11 - Avis du Conseil de Paris sur des demandes de dérogation aux règles du repos dominical. Débat / Conseil municipal / MARS 1997

102 - B - Question d'un Conseil d'arrondissement. Débat / Conseil municipal / MARS 1997

95 - QOC 97-131 Question de M. Jean-Pierre REVEAU, élu du Front national, à M. le Maire de Paris au sujet de subventions versées à différentes associations ayant les mêmes buts. Débat / Conseil municipal / MARS 1997

37 - Désignation de représentants du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil municipal dans divers organismes. Débat / Conseil municipal / MARS 1997

57 - QOC 97-121 Question de Mme Gisèle MOREAU, M. Henri MALBERG, Mme Martine DURLACH, M. Alain LHOSTIS et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris à propos de l'attribution du nom de Mme Dulcie September à une voie parisienne. Débat / Conseil municipal / MARS 1997

69 - QOC 97-95 Question de M. Jean-Yves MANO et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris à propos de prestations de service de la C.P.C.U. Débat / Conseil municipal / MARS 1997

31 - 1997, DLH 4 - Compte rendu de la concertation relative à l'Opération programmée d'amélioration de l'habitat " 4e - Le Marais " (4e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention entre l'Etat, l'A.N.A.H. et la Ville de Paris relative à la conduite de cette opération. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec le " Pacte de Paris " la convention relative au suivi et à l'animation de cette opération. Débat / Conseil municipal / MARS 1997

81 - QOC 97-108 Question de Mme Elisabeth LARRIEU et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris à propos des problèmes de sécurité aux abords du lycée d'enseignement commercial " Maria Deraismes " (17e). Débat / Conseil municipal / MARS 1997

28 - 1996, CL 287 - Réalisation d'un programme pour personnes défavorisées prévu par le Protocole sur le logement signé entre la Ville de Paris et l'Etat. - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par l'O.P.A.C. de Paris en vue de la réalisation d'un programme de construction comprenant 25 logements locatifs aidés très sociaux (P.L.A.-T.S), des commerces et 27 places de stationnement situé 22-26, rue Moret (11e). - Participation de la Ville de Paris au financement de cette opération. Débat / Conseil municipal / MARS 1997

84 - QOC 97-111 Question de MM. Pierre CASTAGNOU, Serge BLISKO et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris sur les projets de construction de logements prévus sur les terrains de l'hôpital Sainte-Anne (14e). Débat / Conseil municipal / MARS 1997

60 - QOC 97-124 Question de M. Alain LHOSTIS, Mme Martine DURLACH, M. Michel TUROMAN et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police sur l'application du plan " Vigipirate " quais de Jemmapes et de Valmy (10e). Débat / Conseil municipal / MARS 1997

85 - QOC 97-112 Question de M. Patrick BLOCHE et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris à propos des crédits affectés à la Culture en 1997. Débat / Conseil municipal / MARS 1997

89 - QOC 97-116 Question de M. Pierre CASTAGNOU et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris à propos de la vente du patrimoine de la S.E.F.I.M.E.G. (14e). Débat / Conseil municipal / MARS 1997

76 - QOC 97-102 Question de Mme Olga TROSTIANSKY et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris sur le suivi médical des enfants dans les crèches parisiennes. Débat / Conseil municipal / MARS 1997

10 - II - Question d'actualité de M. Bertrand BRET, au nom du groupe socialiste et apparentés, à M. le Maire de Paris sur la réservation des places en colonies de vacances de la Ville de Paris. Débat / Conseil municipal / MARS 1997