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Mars 1997

Conseil Municipal

Débat

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55 - QOC 97-90 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris sur les conséquences de la réduction des crédits affectés à la Culture. Débat / Conseil municipal / MARS 1997

103 - Clôture de la séance. Débat / Conseil municipal / MARS 1997

33 - 1997, DFAECG 8 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société " Promo métro " une convention relative à la concession du marché couvert des Enfants-Rouges (3e). Débat / Conseil municipal / MARS 1997

24 - 1997, DPA 118 - Autorisation à M. le Maire de Paris, d'une part, de signer un marché sur appel d'offres ou un marché négocié dans l'hypothèse où l'appel d'offres serait déclaré infructueux, en vue de la réalisation des travaux de restauration de la portion de l'enceinte Philippe-Auguste située rue des Jardins-Saint-Paul (4e), et, d'autre part, de signer avec l'Etat une convention de délégation de maîtrise d'ouvrage. Débat / Conseil municipal / MARS 1997

47 - QOC 97-87 Question de M. Lionel ASSOUAD à M. le Préfet de police au sujet de l'explosion qui s'est produite à la Cité universitaire (14e). Débat / Conseil municipal / MARS 1997

82 - QOC 97-109 Question de MM. Pierre SCHAPIRA, Alain LE GARREC et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris sur la fermeture de l'école maternelle de la rue Montmartre (2e). Débat / Conseil municipal / MARS 1997

1 - Ouverture de la séance. Débat / Conseil municipal / MARS 1997

9 - Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / MARS 1997

5 - Discussion budgétaire. - Exposé de M. le Maire de Paris. Débat / Conseil municipal / MARS 1997

2 - Condoléances. Débat / Conseil municipal / MARS 1997

28 - 1997, PP 16 - Budget spécial de la Préfecture de police de 1997. - Section de fonctionnement. Débat / Conseil municipal / MARS 1997

35 - 1997, DFAECG 10-3° - Budget de la Ville de Paris de 1997 : budget d'investissement de la Ville de Paris de 1997. Débat / Conseil municipal / MARS 1997

24 - 1997, DFAECG 19 - Avis du Conseil de Paris sur une demande de dérogation aux règles du repos dominical. Débat / Conseil municipal / MARS 1997

30 - 1997, DFAECG 22 - Budget primitif de fonctionnement de la Ville de Paris de 1997. - Approbation du montant global des états spéciaux d'arrondissement et demande de réexamen de chaque état spécial par les Conseils d'arrondissement. Débat / Conseil municipal / MARS 1997

14 - 1997, DLTI 11 - Service municipal des Pompes funèbres. - Budget primitif de 1997. Débat / Conseil municipal / MARS 1997

4 - Informations sur le déroulement de la séance. Débat / Conseil municipal / MARS 1997

18 - 1997, DVD 17 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ou un marché négocié, en cas d'appel d'offres infructueux, pour la maintenance des horodateurs. Débat / Conseil municipal / MARS 1997

23 - 1997, DLH 75 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Approbation de principe sur la mise en vente du bâtiment communal situé 9-11, rue de la Perle (3e). - Mise en œuvre d'un congé pour vendre. Débat / Conseil municipal / MARS 1997

21 - 1997, CAS 1 - Fixation, pour 1997, de la participation financière réclamée aux bénéficiaires de la carte " Améthyste ". Débat / Conseil municipal / MARS 1997

26 - Désignation de représentants du Conseil de Paris dans divers organismes. Débat / Conseil municipal / MARS 1997