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Mars 2003

Conseil Municipal

Débat

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105 - QOC 2003-242 Question de MM. Roger MADEC, François DAGNAUD, Daniel MARCOVITCH, Mmes Gisèle STIEVENARD, Halima JEMNI, Colombe BROSSEL et des membres du groupe socialiste et radical de gauche à M. le Préfet de police concernant le problème du stationnement anarchique rue de Lorraine, dans la portion comprise entre l'avenue Jean-Jaurès et la rue Petit (19e) Débat / Conseil municipal / MARS 2003

50 - 2003, DAC 135 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché de prestations de service pour la scénographie et la production d'une exposition sur les boulevards des Maréchaux sud, dans le cadre du "Programme artistique du tramway Maréchaux sud" Débat / Conseil municipal / MARS 2003

140 - QOC 2003-236 Question de Mme Nicole CATALA à M. le Maire de Paris au sujet de l'attitude de la Ville vis-à-vis de la régie de quartier "Les Amandines" (20e) Débat / Conseil municipal / MARS 2003

137 - QOC 2003-215 Question de MM. Christophe LEKIEFFRE, Jean-François LEGARET et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris relative à la situation financière du Conservatoire du centre de Paris Wolfgang Amadeus Mozart (2e) Débat / Conseil municipal / MARS 2003

109 - QOC 2003-184 Question de Mme Edwige ANTIER et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris relative à l'information des élus en matière de labels "bio" et d'alimentation destinée aux collectivités d'enfants Débat / Conseil municipal / MARS 2003

117 - QOC 2003-192 Question de MM. Pierre-Christian TAITTINGER, Claude GOASGUEN, Gérard LEBAN, Christian CABROL, Daniel-Georges COURTOIS, Mmes Véronique BALDINI, Laurence DREYFUSS, Danièle GIAZZI et Laëtitia LOUIS à M. le Maire de Paris sur le problème des chambres de service transformées en "chambres closes" dans lesquelles des jeunes femmes vivent dans des conditions d'hygiène déplorables Débat / Conseil municipal / MARS 2003

22 - 2003, JS 61 - Autorisation à M. le Maire de Paris de verser les aides financières aux lauréates et lauréats de l'opération "Paris jeunes aventures" Débat / Conseil municipal / MARS 2003

163 - Liste des membres présents Débat / Conseil municipal / MARS 2003

134 - QOC 2003-212 Question de M. Christophe LEKIEFFRE et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris à propos du résultat de l'étude sur l'aménagement des grands boulevards, dans la partie comprise entre la Porte-Saint-Denis et la Madeleine (2e) Débat / Conseil municipal / MARS 2003

100 - III - Questions du groupe socialiste et radical de gauche.QOC 2003-237 Question de Mme Marie-France GOURIOU, M. Michel CHARZAT et des membres du groupe socialiste et radical de gauche à M. le Maire de Paris sur les prolongements à donner au colloque parisien de santé mentale des 28 et 29 janvier 2003 Débat / Conseil municipal / MARS 2003

37 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans divers organismes Débat / Conseil municipal / MARS 2003

55 - Vœu présenté par la majorité municipale du 9e arrondissement relatif à la mise en valeur de l'histoire du surréalisme dans le 9e arrondissement.Vœu n° 30 présenté par M. LELLOUCHE et des membres du groupe U.M.P. relatif à la collection d'André Breton (suite) Débat / Conseil municipal / MARS 2003

112 - QOC 2003-187 Question de M. Jean-François LEGARET, Mme Florence BERTHOUT et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris concernant les moyens envisagés pour venir en aide à l'association au service de l'autisme "Les petites victoires" sise 4, rue Coquillière (1er) Débat / Conseil municipal / MARS 2003

141 - V - Questions du groupe Union pour la démocratie française.QOC 2003-216 Question de M. Yves POZZO di BORGO et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police sur la mise en place de "feux parlants" à l'attention des handicapés visuels Débat / Conseil municipal / MARS 2003

7 - 2003, DFAE 34 - Communication de M. le Maire de Paris sur le budget primitif 2003 du Crédit municipal de Paris Débat / Conseil municipal / MARS 2003

53 - Echanges autour de récents propos de M. LELLOUCHE Débat / Conseil municipal / MARS 2003

103 - QOC 2003-240 Question de M. Jérôme COUMET et des membres du groupe socialiste et radical de gauche à M. le Préfet de police relative au développement dans la Capitale du dispositif de "flash" photographiant automatiquement les automobilistes contrevenants Débat / Conseil municipal / MARS 2003

0 - Introduction Débat / Conseil municipal / MARS 2003

114 - QOC 2003-189 Question de MM. Pierre-Christian TAITTINGER, Claude GOASGUEN, Gérard LEBAN, Christian CABROL, Daniel-Georges COURTOIS, Mmes Véronique BALDINI, Laurence DREYFUSS, Danièle GIAZZI et Laëtitia LOUIS à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police relative au stationnement anarchique des véhicules sur les trottoirs et le terre plein central du Trocadéro (16e) Débat / Conseil municipal / MARS 2003

72 - 2003, DVD 7 - Réalisation et exploitation de la ligne de Tramway sur les Maréchaux Sud. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d'affectation du domaine viaire et non viaire de la Ville de Paris au profit de la R.A.T.P. pour la réalisation et l'exploitation de la ligne de Tramway sur les Maréchaux Sud. - Autorisation à la R.A.T.P. de déposer des permis de construire sur 2 parcelles municipales pour la réalisation de poste de redressement destinés à l'alimentation électrique du Tramway sur les Maréchaux Sud.Vœu déposé par le groupe communiste relatif au dédoublement de la ligne 13 Débat / Conseil municipal / MARS 2003