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Mars 2003

Conseil Municipal

Débat

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63 - Vœu n° 37 déposé par M. Sylvain GAREL et les membres du groupe "Les Verts" visant à favoriser la participation des Parisiens exclus au contre sommet du G8 d'Evian Débat / Conseil municipal / MARS 2003

73 - 2003, DVD 55 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour l'aménagement de la rue Friant (14e) Débat / Conseil municipal / MARS 2003

106 - QOC 2003-243 Question de MM. Roger MADEC, François DAGNAUD, Daniel MARCOVITCH, Mmes Gisèle STIEVENARD, Halima JEMNI, Colombe BROSSEL et des membres du groupe socialiste et radical de gauche à M. le Maire de Paris à propos des menaces d'expulsion encourues par les locataires de logements sis allée des Eiders (19e), mis en vente par leurs propriétaires Débat / Conseil municipal / MARS 2003

158 - QOC 2003-233 Question de M. Jean-François PERNIN et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris sur les mesures à prendre pour remédier à la malpropreté du quartier "Aligre" (12e) Débat / Conseil municipal / MARS 2003

125 - QOC 2003-200 Question de M. Jean-Pierre LECOQ et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris relative à la lutte contre le bruit dans la Capitale Débat / Conseil municipal / MARS 2003

48 - 2003, DAC 31 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché public de services sans formalités préalables pour la production déléguée de la 2e édition de la manifestation culturelle "Nuit blanche Paris", les 4 et 5 octobre 2003.Vœu déposé par M. Gilles ALAYRAC et les membres du groupe socialiste et radical de gauche concernant l'opération "Nuit-blanche" Débat / Conseil municipal / MARS 2003

47 - 2003, DAC 22 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Atelier de Paris - Carolyn-Carlson", Cartoucherie de Vincennes, route du Champ-de-Manoeuvre (12e), une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement. - Montant : 155.000 euros Débat / Conseil municipal / MARS 2003

102 - QOC 2003-239 Question de M. Alain LE GARREC et des membres du groupe socialiste et radical de gauche à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police sur la mise aux normes de sécurité de l'immeuble sis 59, rue de Rivoli (1er) Débat / Conseil municipal / MARS 2003

26 - 2003, DAUC 4 - Attribution d'une subvention compensatrice de loyer à l'association "La Chapelle", 81, rue Riquet (18e). - Montant : 9.130 euros Débat / Conseil municipal / MARS 2003

66 - 2003, DFAE 32 - Subvention à l'U.C.I.A.P. du 7e arrondissement pour la réalisation d'une animation commerciale Débat / Conseil municipal / MARS 2003

29 - Suspension et reprise de la séance Débat / Conseil municipal / MARS 2003

149 - QOC 2003-224 Question de Mme Marielle de SARNEZ et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris à propos du règlement municipal permettant aux personnes indigentes de bénéficier d'obsèques et d'une sépulture décente Débat / Conseil municipal / MARS 2003

54 - Suspension et reprise de la séance Débat / Conseil municipal / MARS 2003

123 - QOC 2003-198 Question de Mme Jeanne CHABAUD et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris sur l'application par la collectivité parisienne des dispositions de la loi dite "Le Pors" prévoyant des procédures de titularisation Débat / Conseil municipal / MARS 2003

153 - QOC 2003-228 Question de M. Didier BARIANI et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Préfet de police au sujet de l'application de l'A.R.T.T pour les fonctionnaires de la Préfecture de police Débat / Conseil municipal / MARS 2003

82 - Vœu n° 46 déposé par Mme Catherine GÉGOUT concernant les conditions de déplacements des agents de la Ville de Paris travaillant en horaires décalés Débat / Conseil municipal / MARS 2003

16 - 2003, ASES 13 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention signée avec l'association "Institutions Ganone Yad" (4e) gestionnaire de la crèche collective, 145, rue Saint-Maur (11e), relatif aux conditions de versement de la subvention d'équipement votée par le Conseil de Paris les 9-10-11 décembre 2002 et fixant à 81.371,39 euros le montant à verser à cette association en 2003 Débat / Conseil municipal / MARS 2003

145 - QOC 2003-220 Question de Mme Brigitte MARIANI et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris concernant l'évolution de la mission des équipes de développement Débat / Conseil municipal / MARS 2003

40 - 2003, DAUC 62 - Quartier de Bercy - rue Baron-Le-Roy (12e). - Approbation, après enquête publique, de la modification du Plan local d'urbanisme ayant pour objet : le classement d'une partie détachée de la zone UN dans la zone UH, secteur UHa ; l'inscription d'un emplacement réservé pour l'enseignement ; l'inscription d'un emplacement réservé pour voirie Débat / Conseil municipal / MARS 2003

32 - II - Question d'actualité de M. Olivier PAGÈS, au nom du groupe "Les Verts", à M. le Préfet de police, relative à l'application de la réglementation régissant la distribution des journaux "gratuits" à Paris Débat / Conseil municipal / MARS 2003