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Mars 2003

Conseil Municipal

Débat

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98 - QOC 2003-180 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement républicain et citoyen à M. le Maire de Paris relative au projet de suppression de la loi du 1er septembre 1948 Débat / Conseil municipal / MARS 2003

77 - 2003, DVD 144 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour l'acquisition de luminaires fonctionnels stylisés d'éclairage public Débat / Conseil municipal / MARS 2003

86 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans divers organismes (suite) Débat / Conseil municipal / MARS 2003

130 - QOC 2003-206 Question de Mme Brigitte KUSTER et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris à propos du mobilier urbain sur le site du tramway Débat / Conseil municipal / MARS 2003

3 - Adoption de comptes rendus Débat / Conseil municipal / MARS 2003

71 - Vœu déposé par Mmes Marie-Pierre MARTINET, Isabelle GUIROUS-MORIN, M. Christophe NAJDOVSKI et des membres du groupe "Les Verts" relatif aux régies de quartiers Débat / Conseil municipal / MARS 2003

110 - QOC 2003-185 Question de M. Jean-François LEGARET, Mme Florence BERTHOUT et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris à propos des dysfonctionnements de l'installation téléphonique de l'administration parisienne Débat / Conseil municipal / MARS 2003

56 - Vœu déposé par Mme Elisabeth de FRESQUET relatif au centenaire de la naissance de Mme Marguerite Yourcenar Débat / Conseil municipal / MARS 2003

99 - QOC 2003-181 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement républicain et citoyen à M. le Maire de Paris relative à la campagne d'information nécessaire afin d'assurer le recensement et le traitement des immeubles infectés par les termites Débat / Conseil municipal / MARS 2003

156 - QOC 2003-231 Question de M. Jean-François PERNIN et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris à propos de possible contacts et rencontres avec les capitales des pays ayant vocation à intégrer l'Europe Débat / Conseil municipal / MARS 2003

30 - Examen des questions d'actualité Débat / Conseil municipal / MARS 2003

111 - QOC 2003-186 Question de M. Jean-François LEGARET, Mme Florence BERTHOUT et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris sur le préjudice matériel subi par les commerçants de la rue du Chevalier-de-Saint-George (1er) suite au changement de nom de cette rue Débat / Conseil municipal / MARS 2003

57 - Vœu déposé par Mme Elisabeth de FRESQUET et les membres du groupe Union pour la démocratie française relatif au colloque organisé à l'occasion du 20e anniversaire de la disparition de Raymond Aron Débat / Conseil municipal / MARS 2003

80 - 2003, DVD 213 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.E.A.D.A.C.C. (Société d'études et d'aménagement des anciennes carrières des "Capucins") une convention pour définir les conditions d'occupation et d'utilisation de l'espace public accessible en carrière, situé sous le domaine public, des parties du boulevard de Port-Royal (5e et 14e) et de la rue de la Santé (13e et 14e).Vœu déposé par Mme Geneviève BELLENGER et les membres du groupe socialiste et radical de gauche relatif au projet de convention entre la Ville de Paris et la S.E.A.D.A.C.C Débat / Conseil municipal / MARS 2003

154 - QOC 2003-229 Question de Mme Elisabeth de FRESQUET et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Préfet de police concernant le dispositif de sécurité mis en place à Paris dans cette période d'extrême tension internationale Débat / Conseil municipal / MARS 2003

131 - QOC 2003-207 Question de Mme Brigitte KUSTER et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris concernant la malpropreté du quartier "La Fourche - Guy-Môquet" (17e) Débat / Conseil municipal / MARS 2003

27 - 2003, DAUC 34 - Secteur d'aménagement "Clignancourt Nord" (18e). - Instauration du droit de préemption urbain renforcé sur 7 adresses Débat / Conseil municipal / MARS 2003

62 - Vœu déposé par les membres des groupes communiste, du Mouvement républicain et citoyen, socialiste et radical de gauche et "Les Verts" concernant le procès d'Amina LAWAL Débat / Conseil municipal / MARS 2003

74 - 2003, DVD 81 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la fourniture de projecteurs pour les illuminations Débat / Conseil municipal / MARS 2003

128 - QOC 2003-203 Question de Mme Dominique BAUD à M. le Maire de Paris sur l'amélioration de l'écoulement des caniveaux Débat / Conseil municipal / MARS 2003