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Mars 2009

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Débat

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2009, Rappel au règlement. Débat / Conseil municipal / MARS 2009

2009, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif aux logements des directeurs d'établissements scolaires parisiens. Débat / Conseil municipal / MARS 2009

2009, Vœu déposé par M. Thierry COUDERT et les élus du groupe U.M.P.P.A. relatif à une meilleure adaptation des horaires d'ouverture des institutions culturelles et sportives de la Ville aux besoins des Parisiens. Vœu déposé par l'Exécutif. Débat / Conseil municipal / MARS 2009

2009, PP 20 - Modification de la délibération 2008 PP 1 en date du 4 février 2008 portant fixation de la liste des spécialités professionnelles exercées par les adjoints techniques de la Préfecture de police. Débat / Conseil municipal / MARS 2009

2009, Annexe n° 1 - Liste des questions écrites posées à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police. A - Questions des Conseillers de Paris. Débat / Conseil municipal / MARS 2009

2009, Vœu déposé par M. Ian BROSSAT, Mme Aline ARROUZE et les élus du groupe communiste, Mme Danielle SIMONNET et M. Alexis CORBIÈRE relatif à la Journée mondiale de lutte contre l'homophobie. Débat / Conseil municipal / MARS 2009

2009, Vœu déposé par M. Claude GOASGUEN, Mme Marie-Laure HAREL et les élus du groupe U.M.P.P.A. relatif à la réglementation des livraisons. Débat / Conseil municipal / MARS 2009

2009, DU 66 - ZAC "Boucicaut" (15e). - Approbation du dossier de réalisation et du programme des équipements publics. Vœu déposé par MM. Jean-François LAMOUR, Philippe GOUJON, Alain DESTREM, Jean-Baptiste MENGUY et les élus du groupe U.M.P.P.A. relatif à l'inscription de la Z.A.C. "Boucicaut" dans une démarche innovante de développement durable. Vœu déposé par MM. Jean-François LAMOUR, Philippe GOUJON, Alain DESTREM, Jean-Baptiste MENGUY et les élus du groupe U.M.P.P.A. relatif à l'aménagement de la Z.A.C. "Boucicaut". Débat / Conseil municipal / MARS 2009

2009, PP 14 - Indemnisation des jours accumulés sur le compte épargne-temps des agents relevant du statut des administrations parisiennes. Débat / Conseil municipal / MARS 2009

2009, DJS 207 - Lancement d'un marché à procédure adaptée pour la rénovation en gazon synthétique de deux terrains, un de football et un de rugby, au centre sportif Suzanne Lenglen (15e). (Suite). Débat / Conseil municipal / MARS 2009

2009, Annexe n° 3 - Listes des membres présents en Commission. 1ère Commission Débat / Conseil municipal / MARS 2009

2009, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l'opération d'aménagement Cardinet-Chalabre. Vœu déposé par l'Exécutif. Débat / Conseil municipal / MARS 2009

2009, DDEE 71 - Création par le Département de Paris, la Ville de Paris et la Région Ile-de-France d'une association loi 1901 dénommée "Le laboratoire Paris Région Innovation". - Approbation des statuts de l'association. Débat / Conseil municipal / MARS 2009

2009, DDEE 52 - Signature d'une convention et subvention à l'association des commerçants Vaugirard Convention (15e) pour les illuminations de fin d'année 2008. Montant : 25.000 euros. Débat / Conseil municipal / MARS 2009

2009, Félicitations à M. CHERKI, nouveau maire du 14e arrondissement. Débat / Conseil municipal / MARS 2009

2009, DPVI 19 - Subvention globale de fonctionnement au titre de l'Intégration à l'association Ayyem Zamen. Montant : 60.000 euros. Débat / Conseil municipal / MARS 2009

2009, Vœu déposé par M. Sylvain GAREL et les éluEs du groupe "Les Verts" relatif à la mise en garde à vue prolongée des membres du collectif "Les déboulonneurs". Vœu déposé par l'Exécutif. Débat / Conseil municipal / MARS 2009

2009, Ouverture de la séance. Débat / Conseil municipal / MARS 2009

2009, DDEE 72 - DVD 97 - Foire du Trône 2009 : convention avec la société VINCI PARK pour la mise à disposition de places de stationnement dans les parcs du 12e arrondissement et convention avec la RATP pour la mise en service de navettes circulant dans le 12e arrondissement. Débat / Conseil municipal / MARS 2009

2009, VI - Question d'actualité du groupe Centre et Indépendants relative à la remunicipalisation de l'eau. Débat / Conseil municipal / MARS 2009