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Mars 2009

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Débat

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2009, DVD 92 - DF 34 - Signature de l'avenant n° 9 à la convention de concession passée avec la Compagnie Parisienne du Chauffage Urbain (CPCU) pour la distribution de la chaleur à Paris. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. Débat / Conseil municipal / MARS 2009

2009, V - Question d'actualité de Mme Marinette BACHE et des élus du groupe M.R.C. à M. le Maire de Paris relative au planning familial et à l'action parisienne en direction des femmes. Débat / Conseil municipal / MARS 2009

2009, Examen des questions d'actualité. Débat / Conseil municipal / MARS 2009

2009, Vœu déposé par M. Ian BROSSAT et les élus du groupe communiste, M. Alexis CORBIÈRE et Mme Danielle SIMONNET relatif à la lutte contre les discriminations dans les entreprises. Débat / Conseil municipal / MARS 2009

2009, DVD 75 - Autorisation à M. le Maire de Paris de subventionner l'achat de cyclomoteurs électriques pour les Parisiens ainsi que pour le commerçants, artisans et réparateurs implantés à Paris et de signer les conventions correspondantes avec les bénéficiaires concernés. (Suite). Débat / Conseil municipal / MARS 2009

2009, Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif à la liberté de distribution de tracts en bordure de la Halle Saint-Pierre. Vœu déposé par l'Exécutif. (Suite). Débat / Conseil municipal / MARS 2009

2009, Dépôt de questions d'actualité. Débat / Conseil municipal / MARS 2009

Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / MARS 2009

2009, DDEE 41 - Attribution d'une subvention à l'association des commerçants Oberkampf-Parmentier (11e) pour les illuminations de fin d'année 2008. - Montant : 8.000 euros. Vœu déposé par Mme Claude-Annick TISSOT et les élus du groupe U.M.P.P.A. Débat / Conseil municipal / MARS 2009

2009, Vœu déposé par Mme Hélène BIDARD et les élus du groupe communiste, Mme Danielle SIMONNET et M. Alexis CORBIÈRE relatif à la modification du statut des taxis parisiens. Débat / Conseil municipal / MARS 2009

2009, DLH 5 - Réalisation par "Paris Habitat - OPH" d'un programme d'acquisition conventionnement de 2 logements PLUS, situés 12 avenue Boudon - 55 rue La Fontaine (16e) et 75-79 rue Laugier - 12 rue Galvani (17e). Débat / Conseil municipal / MARS 2009

2009, Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif au lancement de l'Agenda 21. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l'Agenda 21. Vœu déposé par l'Exécutif. Débat / Conseil municipal / MARS 2009

2009, DLH 39 - Communication au Conseil de Paris du Rapport d'activité du Conseil du Patrimoine de la Ville de Paris. - Années 2005-2006-2007. Débat / Conseil municipal / MARS 2009

2009, DDEE 49 - Demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SAS BENLUX LOUVRE pour l'exploitation de son magasin à l'enseigne "BENLUX DUTY FREE", 174 rue de Rivoli (1er). 2009, DDEE 64 - Dérogation à la règle du repos dominical présentée par la "SA Versailles Voyages." 2009, DDEE 78 - Dérogation à la règle du repos dominical présentée par la "SAS Sotheby's France". Débat / Conseil municipal / MARS 2009

2009, DDATC 68 - Instauration d'un droit de pétition pour les habitants majeurs parisiens. Vœu déposé par M. Hamou BOUAKKAZ relatif à la Commission parisienne du débat public. Vœu déposé par l'Exécutif. Débat / Conseil municipal / MARS 2009

Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / MARS 2009

2009, DDEE 3 - Signature d'une convention avec "l'Office du Tourisme et des Congrès de Paris" pour l'attribution d'une subvention annuelle. - Montant : 7.341.225 euros. Vœu déposé par l'Exécutif. Vœu déposé par M. Yves POZZO di BORGO, Mme Valérie SACHS et les élus du groupe Centre et Indépendants. Vœu déposé par Mme Valérie SACHS et les élus du groupe Centre et Indépendants. Vœu déposé par M. Yves POZZO di BOROG, Mme Valérie SACHS et les élus du groupe Centre et Indépendants. Vœu déposé par Mme Brigitte KUSTER et les élus du groupe U.M.P.P.A. relatif à la mise en œuvre d'états généraux du Tourisme parisien. Vœu déposé par MM. Jérôme DUBUS, Pierre GABORIAU, Mme Brigitte KUSTER et les membres du groupe U.M.P.P.A. relatif à la création d'un fonds de promotion des salons et congrès Paris Ile-de-France. Débat / Conseil municipal / MARS 2009

2009, Vœu déposé par M. Jérôme COUMET et les élus du groupe U.M.P.PA. relatif à la mise en place d'une politique d'accession sociale à la propriété pour les plus modestes. Débat / Conseil municipal / MARS 2009

2009, Désignation de représentants du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil municipal, dans divers organismes. Débat / Conseil municipal / MARS 2009

Introduction. Débat / Conseil municipal / MARS 2009