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Mars 2009

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Débat

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2009, Vœu déposé par le groupe communiste, Mme SIMONNET et M. CORBIÈRE relatif aux difficultés rencontrées par les centres de santé parisiens. Débat / Conseil général / MARS 2009

2009, DPA 22 G - Approbation du principe de réalisation des travaux d'extension et de restructuration partielle de l'ensemble immobilier Carnot, 145 boulevard Malesherbes (17e). Débat / Conseil général / MARS 2009

2009, Votes spécifiques. Débat / Conseil général / MARS 2009

2009, DDEE 11 G - Signature d'une convention avec la Société "ICF La Sablière SA HLM" pour l'attribution d'une subvention en vue de l'aménagement des locaux de "l'Association Passerelles 17" (17e). - Montant : 23.000 euros. Débat / Conseil général / MARS 2009

Ouverture de la séance. Débat / Conseil général / MARS 2009

2009, Vœu déposé par M. Pierre-Yves BOURNAZEL, Mme Géraldine POIRAULT-GAUVIN, M. David ALPHAND, Mmes Linda ASMANI, Roxane DECORTE, M. Thierry COUDERT et les élus du groupe U.M.P.P.A. relatif au soutien de l'Agence nationale des Français de la rue. Débat / Conseil général / MARS 2009

2009, DF 3 G - Exonération de la taxe foncière départementale sur les propriétés bâties au bénéfice des jeunes entreprises innovantes et des jeunes entreprises universitaires. Vœu déposé par M. Yves POZZO di BORGO, Mme Valérie SACHS et les élus du groupe Centre et Indépendants. Débat / Conseil général / MARS 2009

2009, DASES 8 G - Subventions à 78 associations dans le cadre du "Programme d'accompagnement scolaire" au titre de l'année 2008-2009. - Montant total : 301.050 euros. Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants. Débat / Conseil général / MARS 2009

2009, DASES 130 G - Signature d'une convention annuelle avec l'association "Agir et vaincre l'autisme" (15e) pour l'attribution d'une participation pour le fonctionnement de la structure de "l'Ecole ABA" (19e). Montant : 200.000 euros. Débat / Conseil général / MARS 2009

2009, Annexe n° 1 - Liste des questions posées à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général. Débat / Conseil général / MARS 2009

Clôture de la séance. Débat / Conseil général / MARS 2009

2009, Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée. Débat / Conseil général / MARS 2009

2009, Adoption, par un vote global d'approbation de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription. Débat / Conseil général / MARS 2009

Introduction. Débat / Conseil général / MARS 2009

2009, DASCO 1 G - Partition de l'ensemble immobilier formé du lycée et du collège Georges Brassens (19e). Débat / Conseil général / MARS 2009

Liste des membres présents. Débat / Conseil général / MARS 2009

2009, DDEE 18 G - Signature d'une convention en vue de la création de l'association "Le Laboratoire Paris Région Innovation". - Approbation des statuts pour l'attribution d'une subvention, au titre de 2009. - Montant : 350.000 euros. Vœux déposés par Mme Valérie SACHS et les élus du groupe Centre et Indépendants. Débat / Conseil général / MARS 2009

2009, DASES 182 G - DLH 3 G - Création d'une agence immobilière à vocation sociale (AIVS) parisienne visant à développer une offre de logements privés destinée à des ménages aux revenus modestes. Vœux déposés par Mmes Catherine BRUNO, Anne TACHÈNE et les élus du groupe Centre et Indépendants. Vœu déposé par l'Exécutif. Débat / Conseil général / MARS 2009

2009, Vœu déposé par les groupes "Les Verts" et communiste, Mme SIMONNET et M. CORBIÈRE, relatif à l'enseignement bilingue français-langue des signes à Paris. Débat / Conseil général / MARS 2009

Adoption de comptes rendus. Débat / Conseil général / MARS 2009