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Mars 2011

Conseil Municipal

Débat

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18 - 2011, Examen des question d'actualité. I - Question d'actualité du groupe Communiste et élus du Parti de Gauche à M. le Préfet de police relative à l'hébergement d'urgence dans Paris. Débat / Conseil municipal / MARS 2011

145 - 2011, Annexe n° 2 - Tableau de vœux et amendements déposés en Commission. Débat / Conseil municipal / MARS 2011

139 - 2011, Votes spécifiques. Débat / Conseil municipal / MARS 2011

5 - Adoption de comptes rendus. Débat / Conseil municipal / MARS 2011

72 - 2011, Vœu déposé par les groupes U.M.P.P.A et Centre et Indépendants relatif à la requalification de l'avenue de Clichy. Débat / Conseil municipal / MARS 2011

141 - 2011, Projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée. Débat / Conseil municipal / MARS 2011

67 - 2011, Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans divers organismes. Débat / Conseil municipal / MARS 2011

2 - Ouverture de la séance. Débat / Conseil municipal / MARS 2011

128 - 2011, Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à la fin du Plan grand froid. Débat / Conseil municipal / MARS 2011

36 - 2011, DAC 21 - DJS 165 - DPVI 16 - Signature d'un premier avenant à la convention triennale 2010-2012 avec l'association Hip-Hop Citoyens (20e) pour l'attribution d'une subvention destinée à l'organisation du festival Pari(s) Hip-Hop. Montant : 65.000 euros. Débat / Conseil municipal / MARS 2011

29 - 2011, Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif à la signature d'un bail précaire avec le collectif de "La gare expérimentale (XP)". Débat / Conseil municipal / MARS 2011

78 - 2011, DPA 8 - Approbation des modalités de passation du marché de travaux de restructuration de la caserne Napoléon située 1 place Baudoyer (4e). Débat / Conseil municipal / MARS 2011

132 - 2011, Vœu déposé par le groupe PCF/PG relatif à l'avis de la faisabilité de la proposition d'une "convention gré de gré". Débat / Conseil municipal / MARS 2011

119 - 2011, Vœu déposé par le groupe Communiste et des élus du Parti de Gauche relatif à l'attachement aux lois Taubira et Gayssot. Débat / Conseil municipal / MARS 2011

142 - 2011, Liste des membres présents en Commission. Débat / Conseil municipal / MARS 2011

38 - 2011, DF 28 - Fixation du taux de la cotisation foncière des entreprises au profit de la commune pour 2011. Débat / Conseil municipal / MARS 2011

12 - 2011, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la situation en Libye et à la mort du cyberactiviste Mohammed al-Nabbous. Débat / Conseil municipal / MARS 2011

68 - Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / MARS 2011

115 - 2011, Vœu déposé par les groupes EELVA, PSRGA, PCF/PG relatif aux conditions d'accueil du public déposant plainte dans les commissariats du 18e. Débat / Conseil municipal / MARS 2011

27 - 2011, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés visant à ce que le nom de Taha Hussein à une bibliothèque parisienne. Débat / Conseil municipal / MARS 2011