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Mars 2011

Conseil Municipal

Débat

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65 - 2011, DVD 63 - Signature avec le Ministère de l'Ecologie, du Développement durable, des Transports et du Logement d'une convention pour l'installation, la maintenance des dispositifs Contrôle Automatisé de Franchissement de Feux Rouges (CAFR) sur le territoire de la Ville de Paris et avec la Préfecture de police d'une convention d'occupation du domaine public. Débat / Conseil municipal / MARS 2011

14 - 2011, DAC 62 - Subvention à l'association Atelier Musical des Trois Tambours (18e). Montant : 10.000 euros. Débat / Conseil municipal / MARS 2011

58 - 2011, DDEEES 43 - Création d'un Institut des métropoles durables. Débat / Conseil municipal / MARS 2011

143 - 2011, Liste des membres présents. Débat / Conseil municipal / MARS 2011

20 - 2011, III - Question d'actualité du groupe Centre et Indépendants sur la gestion des déchets à Paris. Débat / Conseil municipal / MARS 2011

64 - 2011, DVD 11 - Signature d'un protocole transactionnel lié à l'application du marché n° 07 61 0001 intitulé "Mise en place d'une flotte de vélos à destination du public et de mobiliers urbains d'information à caractère général ou local et accessoirement publicitaire". Débat / Conseil municipal / MARS 2011

121 - 2011, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif aux locaux de l'association "Halte aide aux femmes battues", située dans le 20e arrondissement. Débat / Conseil municipal / MARS 2011

6 - 2011, SG 127 - Communication de M. le Maire de Paris : "De nouvelles mobilités pour un Paris regagné". Vœu déposé par le groupe PCF/PG relatif au projet tarif unique du Pass Navigo. Vœu déposé par le groupe EELVA relatif au bruit généré par la circulation motorisée du boulevard périphérique. Vœu déposé par le groupe UMPPA relatif à la création d'une carte unique de mobilité. Vœu déposé par le groupe UMPPA relatif à un plan pluriannuel d'investissement pour la remise en état de la voirie. 2011, DVD 43 - Approbation d'une nouvelle délimitation des zones tarifaires du stationnement rotatif. Autorisation de signer l'arrêté correspondant à cette nouvelle délimitation. Vœu déposé par le groupe PSRGA relatif à une meilleure signalisation des parkings souterrains. Vœu déposé par le groupe UMPPA relatif à l'incitation au stationnement dans les parcs publics. 2011, DVD 3 - Lancement de deux marchés pour la création d'un système de gestion centralisée des horodateurs pour le paiement par carte bancaire et pour les prestations de qualification et recette informatique du système de gestion centralisée. 2011, DVD 65 - Signature de 2 marchés pour la maintenance et la collecte des données monétiques des horodateurs implantés sur voie publique. 2011, SG 119 - DVD 13 - Adoption du Plan de Déplacements de l'Administration Parisienne. Débat / Conseil municipal / MARS 2011

42 - 2011, DU 29 - Mise à jour de la classification des voies au titre des droits de voirie. Débat / Conseil municipal / MARS 2011

32 - 2011, Vœu déposé par le groupe PCF/PG relatif aux Archives Nationales. Débat / Conseil municipal / MARS 2011

94 - 2011, Vœu déposé par le groupe PSRGA relatif à l'attribution de la dénomination "rue Alphonse Boudard" à une voie du 13e arrondissement. Débat / Conseil municipal / MARS 2011

96 - 2011, DLH 43 - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'emprunts bancaires à contracter par Paris Habitat OPH en vue du financement de locaux d'activité compris dans divers programmes de l'office. Débat / Conseil municipal / MARS 2011

106 - 2011, Vœu déposé par le groupe EELVA relatif aux huiles de roche-mères dites "schiste". Débat / Conseil municipal / MARS 2011

74 - 2011, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à un débat public sur l’évolution du bouquet énergétique de la Ville de Paris. Débat / Conseil municipal / MARS 2011

73 - 2011, DVD 72 - Signature d'une convention de financement avec RFF relative aux études avant projet et projet pour l'élargissement du pont-rail de la rue d'Aubervilliers (19e) (1ère phase) dans le cadre de l'aménagement des espaces publics du secteur Mac Donald Eole Evangile du GPRU Paris Nord Est (18e et 19e). Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à des travaux d'élargissement sur la future gare Eole-Evangile. Débat / Conseil municipal / MARS 2011

117 - 2011, Vœu déposé par le groupe EELVA relatif au risque nucléaire en Ile-de-France. Vœu déposé par l'Exécutif. Débat / Conseil municipal / MARS 2011

133 - 2011, DJS 179 - Signature d'une convention avec "Paris Foot Gay" (3e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 30.000 euros. Débat / Conseil municipal / MARS 2011

107 - Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / MARS 2011

56 - 2011, Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif aux modèles vivants de la Ville de Paris. Débat / Conseil municipal / MARS 2011

13 - 2011, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l'aide d'urgence aux victimes de la catastrophe naturelle au Japon. Débat / Conseil municipal / MARS 2011