Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :

Mars 2011

Conseil Municipal

Débat

Résultats de votre recherche

35 - 2011, DAC 24 - Subvention à l'Association Les Amis de la Commune de Paris 1871 (13e). Montant : 15.000 euros. Débat / Conseil municipal / MARS 2011

46 - 2011, Vœu déposé par le groupe C.I. relatif à un kiosque de vente de l'esplanade des Invalides. Débat / Conseil municipal / MARS 2011

95 - 2011, Vœu déposé par le groupe PSRGA relatif à l'attribution de la dénomination "place Serge Poliakoff" à une place du 13e arrondissement. Débat / Conseil municipal / MARS 2011

47 - 2011, Vœu déposé par les groupes U.M.P.P.A. et C.I. relatif à la création d'un observatoire des mutations économiques du Nord-Est du 17e arrondissement. Débat / Conseil municipal / MARS 2011

43 - 2011, DU 39 - Communication sur le règlement des étalages et terrasses installés sur la voie publique. Débat / Conseil municipal / MARS 2011

24 - Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / MARS 2011

69 - 2011, Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif aux lavatories de Paris. Débat / Conseil municipal / MARS 2011

34 - 2011, DAC 161 - DASCO 22 - Approbation du principe et des modalités du contrat de cession de droits de propriété intellectuelle dans le cadre du Programme de l'Art pour grandir passé en application d'une convention cadre de partenariat entre la Ville de Paris et France Télévisions et autorisation à signer ladite convention. Débat / Conseil municipal / MARS 2011

144 - 2011, Annexe n° 1 - Liste des questions écrites posées à M. le Maire de Paris. Questions du groupe U.M.P.PA. Débat / Conseil municipal / MARS 2011

120 - 2011, SG 28 - Signature d'une convention avec l'association Centre Audiovisuel Simone de Beauvoir. Montant total : 27.000 euros. Débat / Conseil municipal / MARS 2011

114 - 2011, Vœu déposé par les groupes de la majorité municipale relatif au passage du Carnaval tropical de Paris 2011 sur les Champs-Elysées. Débat / Conseil municipal / MARS 2011

126 - 2011, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche, apparentés relatif à la situation de la Coordination d'accueil des familles en demande d'asile (C.A.F.D.A.) 44, rue Planchat (20e). Débat / Conseil municipal / MARS 2011

84 - 2011, DU 78 - Engagement d'une procédure de révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme de Paris sur le site de Roland Garros (16e). Approbation des objectifs poursuivis et des modalités de la concertation. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l'engagement de la procédure révision simplifiée du PLU site de Roland Garros 16e. Vœu déposé par M. David ALPHAND et Mme Laurence DREYFUSS relatif à l'extension de Roland Garros et à la stricte limitation de l'élévation du plafond de construction. Vœu déposé par M. David ALPHAND et Mme Laurence DREYFUSS relatif à l'extension de Roland Garros et à la sauvegarde des Serres d'Auteuil. Vœu déposé par M. David ALPHAND et Mme Laurence DREYFUSS relatif à l'extension de Roland Garros et à la sauvegarde du sport scolaire et de proximité. Débat / Conseil municipal / MARS 2011

9 - 2011, SGRI 23 - Signature d'une convention avec l'association Médecins du Monde pour l'attribution d'une subvention d'aide d'urgence aux populations réfugiées aux frontières libyennes. Montant : 80.000 euros. 2011, SGRI 24 - Subvention à l'association Pharmacie et Aide Humanitaire dans le cadre de l'aide d'urgence aux victimes du conflit libyen. Montant : 15.000 euros. Débat / Conseil municipal / MARS 2011

98 - 2011, Vœu déposé par l'Exécutif relatif à la signature d'une convention d'occupation temporaire au 61, rue Saint-Charles (15e) au bénéfice du collectif d'artistes "Jour et Nuit Culture". Débat / Conseil municipal / MARS 2011

3 - 2011, Hommage aux victimes du tremblement de terre au Japon, en présence de l'Ambassadeur du Japon. Débat / Conseil municipal / MARS 2011

30 - 2011, Vœu déposé par M. Pascal CHERKI, Mme Danièle POURTAUD et M. Hermano SANCHES RUIVO relatif au conservatoire Darius Milhaud. Vœu déposé par l'Exécutif. Débat / Conseil municipal / MARS 2011

127 - 2011, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à la pérennisation de l’accueil de nuit dans le 9e arrondissement. Débat / Conseil municipal / MARS 2011

82 - 2011, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l'aménagement des terrains Clichy-Batignolles (suite). Débat / Conseil municipal / MARS 2011

103 - 2011, Vœu déposé par le groupe C.I. relatif à la transformation de bureaux en logements. Débat / Conseil municipal / MARS 2011