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Mars 2012

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Débat

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84 - 2012, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l’extension du périmètre de l’arrêté préfectoral de lutte contre la mendicité agressive sur les Champs-Elysées. Débat / Conseil municipal / MARS 2012

9 - 2012, I - Question d’actualité posée par le groupe “Europe Ecologie - Les Verts” à M. le Maire de Paris relative à l’avenir du Parc des Princes. Débat / Conseil municipal / MARS 2012

98 - 2012, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l’amélioration des conditions de la vie scolaire et périscolaire. Débat / Conseil municipal / MARS 2012

3 - 2012, Evocation du récent attentat à Toulouse. Débat / Conseil municipal / MARS 2012

30 - 2012, DAC 57 - Subvention (15.000 euros) à l’association “La Flamme sous l’Arc de Triomphe” (5e). Débat / Conseil municipal / MARS 2012

127 - 2012, Annexe n° 1 - Liste des questions posées à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police. I - Question du groupe U.M.P.PA. QE 2012-10 Question de M. Pierre-Yves BOURNAZEL et des membres du groupe U.M.P.P.A. à M. le Maire de Paris relative à l’installation de l’association “AC le feu” pendant quelques jours dans une partie d’un bâtiment municipal du 4e arrondissement. Libellé de la question : Débat / Conseil municipal / MARS 2012

82 - 2012, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif aux questions de sécurité dans le quartier Saint-Blaise. Débat / Conseil municipal / MARS 2012

103 - 2012, DU 18 - Cession des emprises du TEP Davout, 134 boulevard Davout dans le secteur Python-Duvernois (20e). Vœu déposé par le groupe PSRGA relatif au relogement définitif de l’association “Plus Loin”, dans le cadre de l’opération Python-Duvernois (20e). Débat / Conseil municipal / MARS 2012

109 - 2012, DU 65 - Lancement d’un appel d’offres restreint en vue de passer un marché d’études urbaines pour l’aménagement d’un secteur Paris Nord-Est élargi et adaptation du PLU (10e, 18e et 19e). Débat / Conseil municipal / MARS 2012

77 - 2012, DEVE 42 - Déclaration préalable pour la réalisation des travaux d’aménagement du site du tir aux pigeons dans le bois de Boulogne (16e) et déclaration au titre de la loi sur l’eau. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l’impact des travaux d’aménagement du site du Tir aux pigeons sur l’activité. Débat / Conseil municipal / MARS 2012

45 - 2012, DA 17 - Approbation et signature d’une convention constitutive d’un groupement de commandes pour la fourniture de divers mobiliers de bureau destinés aux services de la Ville et du Département de Paris, en 3 lots séparés, lancement des marchés à bons de commande correspondants et attribution des marchés correspondant au lots 1 et 2. Débat / Conseil municipal / MARS 2012

87 - 2012, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif au fonctionnement de l’espace public numérique du centre social CEFIA. Débat / Conseil municipal / MARS 2012

51 - 2012, DDEEES 61 - Signature d’un arrêté portant règlement de la place du Tertre et d’un arrêté portant règlement de l’épreuve de sélection des artistes postulants pour la place du Tertre (18e). Débat / Conseil municipal / MARS 2012

81 - 2012, PP 15 - Approbation des modalités d’attribution d’un marché relatif aux opérations d’enlèvement de la voie publique des engins à moteur en stationnement illicite à Paris et aux opérations de transfert de préfourrières en fourrières. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l’enlèvement des véhicules. Débat / Conseil municipal / MARS 2012

25 - 2012, DLH 2 G - Signature des avenants aux conventions passées avec l'Etat relative à la délégation de compétence au Département de Paris en matière d'aides au logement et avec l'ANAH pour la gestion des aides à l'habitat privé. Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif au niveau des crédits délégués par l'Etat pour le logement social à Paris. Débat / Conseil général / MARS 2012

11 - 2012, DASES 149 G Subvention (2.000 euros) à l'association "Parole de Chien" (9e). Débat / Conseil général / MARS 2012

26 - 2012, Désignation de personnalités qualifiées dans un organisme. Débat / Conseil général / MARS 2012

8 - 2012, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à la sauvegarde de l'emploi de la société Surcouf. Débat / Conseil général / MARS 2012

15 - 2012, Vœu déposé par le groupe PSRGA relatif à la nomination du Pr. Philippe JUVIN en qualité de chef de service des urgences de l'HEGP. Débat / Conseil général / MARS 2012

31 - 2012, Vote spécifique. Débat / Conseil général / MARS 2012