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Mars 2012

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6 - 2012, DDEEES 31 G - Lancement d'un appel à projets en faveur de l'économie sociale et solidaire. Débat / Conseil général / MARS 2012

32 - 2012, Annexe n° 1 - Tableau des voeux et amendements déposés en Commission. Débat / Conseil général / MARS 2012

13 - 2012, DASES 168 G - Signature d'une convention (2.368.870 euros) entre l'Etat et le Département de Paris relative à la prise en charge financière par l'Etat de la santé scolaire à Paris. Débat / Conseil général / MARS 2012

24 - 2012, Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à la réintégration d’un agent d'entretien au collège Robert Doisneau. Débat / Conseil général / MARS 2012

34 - 2012, Annexe n° 3 - Absences des élus en formation de conseil général en 2011 Débat / Conseil général / MARS 2012

9 - 2012, Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à la restructuration du bureau de poste, gare du Nord. Débat / Conseil général / MARS 2012

3 - Adoption de comptes rendus. Débat / Conseil général / MARS 2012

30 - 2012, Projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée. Débat / Conseil général / MARS 2012