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Novembre 2006

Conseil Municipal

Débat

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2006, Vœu déposé par le groupe “Les Verts” relatif à un inventaire du bâti parisien. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2006

2006, DF 70 - Communication de M. le Maire de Paris sur les rapports d’activité 2005 des Sociétés d’économie mixte de la Ville de Paris. 2006, DF 64 - Rapports écrits soumis au Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, par ses représentants dans les organes de direction des Sociétés d’économie mixte. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2006

2006, DPE 18 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au contrat de concession pour la production et le transport des eaux potables et non potables signé avec la Société anonyme de gestion des Eaux de Paris. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2006

VI - Question d’actualité posée par le groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris relative au Racing Club de France. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2006

2006, Voeu déposé par Mme Nicole BORVO, M. Francis COMBROUZE et les membres du groupe communiste sur l’Espace public numérique dans le 13e arrondissement. Voeu déposé par l’Exécutif. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2006

2006, Désignation de représentants au sein du Conseil d’administration de la R.I.V.P. (suite). Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2006

2006, Voeu déposé par Melle Charlotte NENNER et les membres du groupe “Les Verts” relatif à la suppression des derniers axes rouges parisiens. Voeu déposé par l’Exécutif. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2006

2006, DLH - DF 219 - Transfert à la RIVP de la convention du 11 janvier 1979 et de conventions spécifiques conclues entre la Ville de Paris et la SAGI pour la réalisation de programmes à usage principal d’habitation. - Transfert à la SAGI de la convention conclue le 26 septembre 1980 entre la Ville de Paris et la RIVP pour la réalisation de programmes de locaux d’activités. Autorisation de transferts corrélatifs des droits réels attachés aux immeubles concernés, des avances remboursables versées par la Ville de Paris et des garanties d’emprunts accordées par la Ville de Paris. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2006

2006, DJS 506 - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un marché selon la procédure de l’article 30 du code des marchés publics pour assurer la gestion d’un nouveau centre d’animation situé 9, rue Simon Lefranc (4e). Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2006

2006, SGRI 81 - Subvention de fonctionnement au “Forum des Organisations de Solidarité Internationale Issues des Migrations” (FORIM), sise 14, passage Dubail (10e), pour “la conception et la conduite d’une formation sur le thème Genre, migrations et codéveloppement”. - Montant : 10.000 euros. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2006

2006, Voeu déposé par M. Georges SARRE et les membres du groupe du Mouvement républicain et citoyen, M. Patrick BLOCHE et les membres du groupe socialiste et radical de gauche relatif au square Grynberg. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2006

2006, Votes spécifiques. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2006

2006, Vœu déposé par M. Michel CHARZAT relatif à l’augmentation des opérations de contrôle dans des quartiers ciblés du 20e arrondissement. Vœu déposé par l’Exécutif relatif aux opérations de police dans la Capitale. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2006

2006, Annexe n° 3 - Question n° 410 posée par M. Jacques BOUTAULT et des élus du groupe “Les Verts” Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2006

2006, Vœu déposé par le groupe socialiste et radical de gauche relatif à un hommage à René Char. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2006

2006, DGIC 23 - Autorisation à M. le Maire de Paris de passer un marché sous forme de dialogue compétitif ayant pour objet la définition d’une approche globale pour la réalisation de six à douze campagnes d’information de la Ville de Paris. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2006

2006, Evocation des conséquences de la reprise du site de la Croix-Catelan par le groupe “Lagardère”. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2006

2006, Vœu déposé par le groupe U.M.P. relatif à la création d’une ligne de transport de bus entre les Portes de Versailles, de la Plaine et la station de métro Convention. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2006

2006, DVD 227 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché négocié sans mise en concurrence avec la société FARECO SAS pour l’adaptation de contrôleurs de carrefours afin de mettre en oeuvre la priorité bus aux carrefours à feux à Paris. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2006

Ouverture de la séance. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2006