Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :

Novembre 2016

Supprimer

Conseil Municipal

Supprimer

Débat

Supprimer

Résultats de votre recherche

Vœu déposé par le groupe Communiste - Front de Gauche relatif au CETA. Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif au traité CETA. Vœu déposé par l'Exécutif. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016

Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016

Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif à la résolution de l'UNESCO avec Jérusalem. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016

Compte rendu de la 6e Commission. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016

2016 DU 205 - Cession de l’immeuble 14, rue Sthrau (13e). 2016 DU 206 - Cession des immeubles 8-10, rue Léon-Frot et 18, rue Neuve-des-Boulets (11e) au terme d’un appel à candidatures. 2016 DU 233 - Cession des droits de la Ville de Paris sur les lots de volume à usage commercial de l’immeuble du 118-120, rue Rambuteau (1er). 2016 DU 197 - Cession de trois locaux commerciaux du 103, avenue de France (13e). Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016

2016 DAE 278 - Subvention (50.000 euros) et convention avec l’Ecole nationale supérieure d’arts et métiers pour la réalisation d'une étude (13e). Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016

2016 DVD 121 - Association "La Prévention Routière". - Subvention (27.000 euros). Vœu déposé par le groupe Radical de Gauche, Centre et Indépendants relatif au contrôle des conducteurs de voiture de sports de location. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016

Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016

2016 DAE 324 - Subventions d'investissement dans le cadre de "Paris Code". Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016

2016 DASES 295 G - Modification du Règlement Départemental d’Aide Sociale, personnes âgées et personnes handicapées. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016

2016 DASES 114 G - Convention AS Fondation Santé étudiant de France. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016

Vœu déposé par M. TIBERI relatif au devenir du bâtiment et des jardins de l'hôpital du Val de Grâce. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016

2016 DAE 381 - Dérogations à la règle du repos dominical pour 2017 : avis du Conseil de Paris. (Suite). Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016

QE 2016-24 Question de Mme Brigitte KUSTER et des élus du groupe les Républicains à Mme la Maire de Paris relative aux montants des indemnisations versées en raison de la responsabilité de la Ville de Paris. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016