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Novembre 2016

Conseil Municipal

Débat

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Comptes rendus des Commissions. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016

2016 DGRI 87 - Attribution de la Citoyenneté d’honneur de la Ville de Paris à Can DÜNDAR. Vœu déposé par l'Exécutif relatif à la solidarité de Paris avec les parlementaires et élus locaux arrêtés en Turquie. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016

Vœu déposé par le groupe Socialiste et Apparentés relatif à la dénomination d'un lieu à la mémoire de Benoîte Groult. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016

des votes des groupes politiques. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016

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Tableau des voeux et amendements déposés en Commission. -9 Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016

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2016 DAE 332 - Arc de l’Innovation. - Subvention avec convention (500.000 euros) à l'Institut des systèmes complexes de Paris Ile-de-France (13e). Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016

Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016

Tableau des voeux et amendements déposés en Commission. -2 Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016

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Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif aux logements sociaux dans l'éco-quartier Saint-Vincent de Paul. Vœu déposé par l'Exécutif. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016

2016 DGRI 85 - DEVE - Adoption de la Déclaration universelle des Droits de l'Humanité. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016

2016 DDCT 157 - Conseil d’administration de la SOREQA. Rémunération annuelle de la Présidente, représentante du Conseil de Paris. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016

Votes spécifiques. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016

Vœu déposé par le groupe Socialiste et Apparentés relatif aux délais de versement du FSE aux associations. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016

Condoléances. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016

2016 DVD 18 G - Forfaits Imagin'R. Convention avec le S.T.I.F., les opérateurs de transport d'I.D.F. et le G.I.E. "Comutitres". Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif à un remboursement partiel du forfait Imagin'R. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016

Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif à l'application "Paris Taxi". Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016

Liste des questions écrites posées à Mme la Maire de Paris et à M. le Préfet de police. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016

Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif au projet de réforme des Maisons des Associations. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016

Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016

Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016