Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :

Novembre 2016

Conseil Municipal

Débat

Résultats de votre recherche

2016 DEVE 157 - Lancement de la révision du Plan Climat et candidature de Paris à l’appel à manifestation d’intérêt de l’ADEME "du Plan climat énergie territorial au Plan climat air énergie territorial". Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016

Vœu déposé par le groupe Socialiste et Apparentés relatif à la pose d'une plaque commémorative 168, rue de Tolbiac. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016

2016 DASES 327 G - Conventions et subventions (5.806.864 euros) aux 30 centres sociaux associatifs parisiens. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016

Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016

2016 DAC 503 - Plaques commémoratives à la mémoire des victimes des attentats du 13 novembre 2015. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016

2016 DDCT 98 - Subventions (70.000 euros) à 11 associations œuvrant dans les quartiers "politique de la ville", pour le portage du Fonds de participation des habitants (F.P.H.). Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016

2016 DICOM 25 - Convention de partenariat LEGO (animation Noël Espace "Paris Rendez-vous"). Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016

des votes des groupes politiques. -3 Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016

télécharger le pdf

2016 DAE 374 - Subvention (10.000 euros) et convention avec l’association "Anima’Fac" (7e). Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016

Tableau des voeux et amendements déposés en Commission. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016

télécharger le pdf

Adoption de comptes rendus. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016

Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif au soutien à la journée internationale de lutte contre la publicité. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016

2016 DDCT 142 - Signature d’une convention locale d’utilisation de l’abattement de Taxe Foncière sur le Patrimoine Bâti (TFPB) dans les quartiers prioritaires de la Politique de la Ville. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016

Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif à la piétonisation des voies sur berges. Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif à l'aménagement piétonnier des voies sur berges. Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif aux riverains de la voie sur berges. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016

Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016

Compte rendu de la 4e Commission. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016

Dépôt de questions d'actualité. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016

Annexe n° 2-2 Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016

télécharger le pdf

Annexe n° 1 Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016

télécharger le pdf

2016 DAE 140 - Subvention (14.700 euros) à l’Association des commerçants du quartier Ordener pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2015 (18e). Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016