Paris Politiques
> Conseil de Paris
> Débats et délibérations
Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE
Octobre 1997
Supprimer
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)
Conseil Municipal
Supprimer
> Type de document (Débat / Délibération)
Débat
Supprimer
Résultats de votre recherche
Classer par
pertinence
|
plus récent > plus ancien
|
plus ancien > plus récent
résultats par page
5
10
20
50
100
1
2
3
4
5
6
haut
17- Modification dans la composition des Commissions.
Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 1997
94- QOC 97-349 Question de MM. Alain DUMAIT, Georges MESMIN et Mme Benoîte TAFFIN, élus indépendants, à M. le Maire de Paris concernant l'informatisation des services de la Ville de Paris (ALPACA).
Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 1997
62- QOC 97-376 Question de MM. Bertrand DELANOE, Jacques BRAVO, Jean-Marie LE GUEN, Pierre SCHAPIRA et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police au sujet de la circulation alternée.
Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 1997
44- 1997, DLH 115 - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la S.E.M.I.D.E.P. en vue de la réalisation d'un programme de construction en P.L.A. d'une maison d'accueil pour personnes âgées dépendantes et 18 places de stationnement, 36-38, rue des Prairies (20e). - Subvention pour dépassement de la valeur foncière de référence. - Montant : 2.477.000 F.
Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 1997
90- QOC 97-363 Question de M. Claude GOASGUEN à M. le Préfet de police relative à la verbalisation systématique des véhicules de parents d'élèves aux abords des écoles.
Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 1997
27- 1997, JS 250 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association " Eclats d'artistes " une convention pour l'organisation des Polysonies. - Subvention correspondante à ladite association. - Montant : 50.000 F.
Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 1997
97- QOC 97-354 Question de M. Jean-Pierre REVEAU, élu du Front national, à M. le Maire de Paris relative à l'accident survenu à l'école élémentaire, 42, rue des Epinettes (17e).
Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 1997
25- 1997, AJ 23 - Autorisation à M. le Maire de Paris de faire citer 51 hôteliers devant le Tribunal de police de Paris, en vue de les voir condamnés à payer une amende pour infraction à l'obligation de déclaration de taxe de séjour, au titre de l'année 1997, ainsi qu'à verser à la Ville de Paris des dommages et intérêts en réparation du préjudice subi.
Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 1997
98- QOC 97-357 Question de Mme Martine BILLARD, élue de " Paris-écologie, solidarité et citoyenneté ", à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police au sujet de l'interdiction d'un match de rugby à Paris.
Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 1997
30- 1997, JS 265 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ou un marché négocié, en cas d'appel d'offres infructueux, à lot unique, pour l'optimisation des contrats et consommations d'eau et d'électricité des établissements sportifs et centres d'animation de la Ville de Paris.
Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 1997
68- QOC 97-382 Question de M. Pierre AIDENBAUM, Mme MALVINA PIN et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris au sujet d'une subvention accordée à l'Observatoire national de l'économie du sport.
Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 1997
52- 1997, DAUC 217 - Approbation, après enquête publique, de la modification du Plan d'occupation des sols général de Paris ayant pour objet : l'inscription en zone UH, secteur UHa, du terrain sis 2, 4, 8, 10, rue des Lilas et 27-33 bis, rue du Pré-Saint-Gervais (19e) ; la modification du document graphique de la zone 8-UO îlot " place des Fêtes " (19e).
Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 1997
36- 1997, DAC 70 - Subvention d'investissement à la Société des Habous et Lieux Saints de l'Islam pour des travaux de sécurité dans l'Institut musulman de la Mosquée de Paris (5e). - Montant : 600.000 F.
Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 1997
6- 1997, DPE 63 - Communication de M. le Maire de Paris sur la propreté et le traitement des déchets.
Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 1997
103- QOC 97-2010 Question du Conseil du 11e arrondissement à M. le Maire de Paris concernant les mesures que compte prendre la Ville de Paris pour développer l'emploi des jeunes.
Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 1997
16- Election d'adjoints au Maire de Paris.
Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 1997
41- 1997, PJEV 79 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour l'assistance économique et le contrôle des coûts en matière de marchés publics.
Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 1997
50- 1997, CL 237 - Programme municipal en faveur des personnes défavorisées. - Réalisation par la S.A.G.I. d'un programme de 7 logements locatifs aidés très sociaux situé 23-25, rue Bonnet (18e). - Participation de la Ville de Paris au financement de ce programme.
Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 1997
48- Suspension et reprise de la séance.
Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 1997
93- QOC 97-348 Question de M. Alain DUMAIT, élu indépendant, à M. le Maire de Paris au sujet des modalités d'organisation de réceptions à l'Hôtel-de-Ville (4e).
Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 1997
Classer par
pertinence
|
plus récent > plus ancien
|
plus ancien > plus récent
résultats par page
5
10
20
50
100
1
2
3
4
5
6
haut