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Octobre 1997

Conseil Municipal

Débat

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54- 1997, DAUC 205 - Acquisition par la Ville de Paris de 2 volumes en tréfonds correspondant à l'ancien ouvrage de retournement de la ligne de Sceaux (5e et 6e). - Approbation des dispositions du protocole signé avec la R.A.T.P. et le S.T.P. concernant les modalités de cette acquisition. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 1997

9- Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 1997

70- QOC 97-384 Question de M. François DAGNAUD et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris concernant l'avancement du projet " Maison de la place des Fêtes " (19e). Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 1997

78- QOC 97-373 Question de M. Jean WLOS, Mme Mireille MARCHIONI et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris à propos de l'immeuble, 13, rue Doudeauville (18e). Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 1997

19- 1997, DVD 123 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché signé avec l'entreprise " Sade " pour la réalisation des travaux d'entretien des ouvrages et des terrains gérés par la Section des canaux du 1er janvier 1995 au 31 décembre 1995 (lot n° 2). Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 1997

77- QOC 97-372 Question de MM. Alain LHOSTIS, Michel VION, Mme Martine DURLACH et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris au sujet de l'implantation de panneaux publicitaires dans les écoles primaires Saint-Maur (11e) et Pierre-Bullet (10e). Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 1997

31- 1997, DASCO 42 - Subvention à l'association " Les Trésors de Paris " (8e). - Montant : 250.000 F. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 1997

75- QOC 97-389 Question de M. Alain HUBERT et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris à propos de la transformation d'immeubles de bureaux en logements. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 1997

100- QOC 97-369 Question de Mme Laure SCHNEITER, élue du Mouvement écologiste indépendant, à M. le Maire de Paris concernant le traitement des déchets spéciaux des hôpitaux. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 1997

1- Ouverture de la séance. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 1997

58- Clôture de la séance. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 1997

7- 1997, DAEE 6 - Communication de M. le Maire de Paris relative à la création de l'Observatoire du développement économique parisien. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 1997

20- 1997, DAEE 5 - Subvention d'investissement à l'association " M.E.D.E.A. office " (15e). - Montant : 200.000 F. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 1997

53- 1997, DAUC 47 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique des lots communaux nos 2 et 3 dépendant de l'immeuble situé 31, rue du Pont-Neuf (1er). Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 1997

73- QOC 97-387 Question de M. Pierre CASTAGNOU et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris concernant le terrain municipal situé villa Moderne (14e). Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 1997

71- QOC 97-385 Question de M. Pierre AIDENBAUM, Mme Malvina PIN et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris relative aux états spéciaux d'arrondissements. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 1997

29- 1997, JS 255 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Etat et l'Association pour la gestion et la promotion des activités sportives de la Ville de Paris une convention pour l'aménagement des rythmes de vie des enfants et des jeunes. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 1997

33- 1997, DASCO 48 - Subventions à diverses oeuvres d'enseignement. - Montant total : 22.000 F. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 1997

87- QOC 97-367 Question de Mme Danièle GIAZZI, MM. Gérard LEBAN et Dominique CANE à M. le Préfet de police au sujet des placements en foyers d'accueil de S.D.F. accompagnés d'animaux. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 1997

2- Adoption d'un compte rendu. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 1997