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Octobre 1997

Conseil Municipal

Débat

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22- 1997, DFAECG 70 - Budget de fonctionnement de la Ville de Paris. - Détermination des modalités de répartition des sommes destinées aux dotations des arrondissements pour 1998. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 1997

32- 1997, DASCO 47 - Subventions à diverses oeuvres d'enseignement. - Montant total : 59.000 F. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 1997

5- Communication de M. le Maire de Paris sur la pollution atmosphérique. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 1997

99- QOC 97-358 Question de Mme Martine BILLARD, élue de " Paris-écologie, solidarité et citoyenneté ", à M. le Maire de Paris à propos de la convocation de la Commission extra-municipale " Vélo ". Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 1997

13- III - Question d'actualité de M. SARRE, au nom du groupe du Mouvement des Citoyens, à M. le Maire de Paris sur le départ de la Capitale des sportifs au haut niveau à la suite du désengagement de la Ville de Paris dans le soutien financier aux clubs. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 1997

79- QOC 97-374 Question de MM. Michel TUROMAN, Michel VION, Mme Martine DURLACH et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris relative au lycée Diderot (19e). Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 1997

0 - Introduction Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 1997

85- QOC 97-355 Question de M. Philippe LAFAY à M. le Préfet de police relative au climat d'insécurité généré par la clientèle de " La Main jaune ", place de la Porte-de-Champerret (17e). Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 1997

61- Questions orales posées à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 1997

95- QOC 97-350 Question de MM. Alain DUMAIT, Georges MESMIN et Mme Benoîte TAFFIN, élus indépendants, à M. le Maire de Paris sur le droit de vote et l'éligibilité des citoyens de l'Union européenne aux élections municipales. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 1997

49- 1997, DLH 296 - Difficultés rencontrées par la Ville de Paris dans la poursuite du dispositif d'aide complémentaire de la Ville de Paris au prêt à zéro pour cent de l'Etat. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec les établissements de crédits concernés une convention de régularisation afin de leur verser, à titre exceptionnel, une subvention de bonification afférente aux offres de prêt émises entre la date d'expiration de la convention conclue entre la Ville de Paris et ces établissements le 30 septembre 1997. - Autorisation à M. le Maire de Paris d'engager des recherches en vue de la désignation d'un organisme se substituant à la Société de gestion du fonds de garantie de l'accession sociale à le propriété. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 1997

34- 1997, P 1464 - Subvention à l'Association pour le rayonnement culturel et le développement social du 16e arrondissement - A.R.D. 16, 15, rue Greuze (16e). - Montant : 130.000 F. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 1997

96- QOC 97-353 Question de M. Jean-Pierre REVEAU, élu du Front national, à M. le Préfet de police concernant le non respect du Code de la route par les deux-roues. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 1997

55- 1997, DAUC 274 - DLH 311 - Lutte contre l'habitat insalubre. - Autorisation à M. le Maire de Paris d'acquérir l'immeuble situé 5-7, rue Jacques-Louvel-Tessier (10e) dans le cadre de la mise en oeuvre de la loi " Vivien " et en vue de la construction de logements sociaux. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 1997

46- 1997, DAUC 251 - Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par la S.E.M.I.D.E.P. d'une demande de permis de construire visant un bâtiment à usage d'habitation situé 11 à 15, rue des Rigoles (20e). Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 1997

35- 1997, DAC 42 - Subvention à l'association " Atelier Théâtre Alizé Valverde " (4e). - Montant : 300.000 F. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 1997

86- QOC 97-356 Question de Mme Anne-Marie COUDERC à M. le Préfet de police à propos des problèmes posés par la présence de S.D.F. sur la place délimitée par le boulevard Arago et la rue Corvisart (13e). Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 1997

66- QOC 97-380 Question de M. Serge BLISKO et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris concernant la fermeture des services de pédiatrie et d'urgence de la Pitié-Salpétrière (13e). Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 1997

88- QOC 97-368 Question de Mme Danièle GIAZZI, MM. Gérard LEBAN et Dominique CANE à M. le Préfet de police sur la réforme de l'organisation des services de police. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 1997

15- Détermination du nombre d'adjoints. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 1997