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Octobre 2007

Conseil Municipal

Débat

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2007, VII - Question d’actualité posée par M. Yves GALLAND, au nom du groupe U.M.P., à M. le Maire de Paris relative à une société d’économie mixte. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2007

2007, Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans 3 organismes. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2007

2007, DU 116 - Vente à l’OPAC de Paris des immeubles appartenant à la Ville de Paris situés 226A et 226B, rue de Vaugirard et de 58 lots de copropriété municipaux dépendant de l’immeuble situé 226, rue de Vaugirard (15e). Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2007

Introduction. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2007

2007, DEVE 93 - Approbation du principe et des modalités de la réalisation de travaux d’arrosage automatique et de plantation sur les espaces publics parisiens. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les marchés correspondants. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2007

V - Question d’actualité posée par le groupe MoDem à M. le Maire de Paris relative à l’hébergement des personnes sans domicile fixe. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2007

2007, Voeu déposé par M. François LEBEL et les membres du groupe U.M.P. relatif à l’exploitation du show-case, situé sous la culée rive droite du pont Alexandre III. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2007

Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2007

2007, Vœu déposé par le groupe U.M.P. relatif à la couverture du périphérique Ternes-Villiers-Champerret. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2007

Votes spécifiés par le groupe U.M.P. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2007

2007, Souhaits de bienvenue. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2007

2007, DPA 251 - Gaîté lyrique 3 bis, rue Papin (3e). Création d’un centre dédié aux musiques actuelles et aux arts numériques. - Autorisation de résilier le marché relatif à la mission de SPS signé avec la société Aria. - Approbation du principe et des modalités de consultation d’un marché complémentaire de SPS. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2007

2007, Voeu déposé par MM. Denis BAUPIN, Sylvain GAREL, René DUTREY et les membres du groupe “Les Verts” relatif à un hommage aux “mutins du Chemin des Dames”. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2007

2007, DU 149 - Attribution de la dénomination “Carrefour du Général Jacques Pâris de Bollardière” à une emprise des 7e et 15e arrondissement de Paris. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2007

2007, Voeu déposé par MM. Daniel VAILLANT, Sylvain GAREL et les élus du 18e relatif au devenir de l’immeuble situé 17, place Saint-Pierre. Voeu déposé par MM. Sylvain GAREL, René DUTREY et les membres du groupe “Les Verts” à propos du projet immobilier du 17, place Saint-Pierre à Montmartre. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2007

2007, DLH 234 - Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme de construction de 9 logements PLS situé 179, rue Vercingétorix (14e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’OPAC de Paris relative à la participation financière de la Ville de Paris ainsi qu’aux droits de réservation. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2007

2007, Vœu déposé par le groupe “Les Verts” relatif au code de la rue et aux infractions des cyclistes. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2007

2007, Vœu déposé par le groupe “Les Verts” relatif à la situation des sans papiers parisiens. Vœu déposé par le groupe communiste suite au décès de Mme Chulan Zhang Liu. Vœu déposé par l’Exécutif. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2007

2007, Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal dans divers organismes. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2007

2007, DLH 241 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention entre l’Etat et la Ville de Paris relative à l’opération programmée d’amélioration de l’habitat (OPAH) dans le secteur Villa d’Este, place de Vénétie (13e) et à lancer la procédure de marché pour la conduite de l’OPAH. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2007