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Octobre 2007

Conseil Municipal

Débat

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2007, DASCO 161 - Communication sur la rentrée scolaire 2007. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2007

VI - Question d’actualité posée par le groupe “Paris Libre” à M. le Maire de Paris relative à l’avenir des contrats de délégation de service public pour la distribution de l’eau à Paris. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2007

2007, DAC 435 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pluriannuelle d’objectifs relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement, avec l’association “Immanence” ainsi qu’une convention d’occupation pluriannuelle afférente aux locaux du 21, avenue du Maine (15e). - Montant : 30.000 euros. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2007

2007, Voeu déposé par Mme Marie-Thérèse ATALLAH et les membres du groupe “Les Verts” pour condamner les assassinats politiques au Liban et soutenir l’élection d’un nouveau président dans les délais constitutionnels. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2007

2007, DLH 73 - Réalisation par la société “Batigère” d’un programme d’acquisition-conventionnement d’un logement PLUS situé 13, rue Cail (10e). - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. - Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la société relative au versement de cette participation et aux droits de réservation. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2007

2007, Voeu déposé par Mmes Khédija BOURCART, Véronique DUBARRY et les membres du groupe “Les Verts” relatif aux otages en Colombie : pour un accord humanitaire, contre les opérations militaires de libération des otages. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2007

2007, Voeu déposé par Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, M. Philippe GOUJON, Mmes Claire de CLERMONT-TONNERRE, Joëlle CHÉRIOUX de SOULTRAIT, Danièle BOUVELOT, MM. Alain DESTREM, Pierre CHARON et les membres du groupe U.M.P. relatif à la situation de la bibliothèque Vaugirard (15e). Voeu déposé par l’Exécutif. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2007

2007, DLH - DF 69 - Remboursement anticipé des avances et prêts à long différé d’amortissement consentis par la Ville de Paris à l’OPAC de Paris au titre de la participation financière à des programmes de logements sociaux. - Fixation du montant et des conditions de versement de la subvention de substitution. - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt bancaire à contracter par l’OPAC en vue du financement du remboursement des avances et des prêts à long différé d’amortissement. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention correspondante. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2007

2007, PP 81 - Dispositions statutaires, classement hiérarchique et échelonnement indiciaire applicables au corps des agents de surveillance de Paris. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2007

2007, DAC 286 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec 8 théâtres parisiens membres de l’Association pour le soutien du théâtre privé, 8 conventions relatives à l’attribution de subventions d’équipement et de signer avec cette association l’avenant n° 3 à la convention triennale tripartite du 23 décembre 2005 relative à la rénovation des théâtres privés. - Montant total : 300.929 euros. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2007

Clôture de la séance. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2007

2007, Voeu déposé par M. René DUTREY, Mme Marie-Thérèse ATALLAH et les membres du groupe “Les Verts” relatif à la mise en place de locaux provisoires pour l’association le CEPIJE dans le 14e arrondissement. Voeu déposé par l’Exécutif. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2007

Votes spécifiés par le groupe communiste. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2007

2007, DASCO 194 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un contrat d’objectifs avec la caisse des écoles du 20e arrondissement dans le cadre de l’octroi par la Ville de Paris d’une subvention exceptionnelle. Montant : 2.400.000 euros. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2007

2007, Dépôt de questions d’actualité. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2007

2007, DLH 93 - Définition du programme de réalisation de logements locatifs sociaux entre le 1er janvier 2008 et le 31 décembre 2010 ainsi que du cadre des actions mises en oeuvre par la Ville de Paris pour mener à bien ce programme et devant servir de référence pour motiver l’exercice du droit de préemption urbain. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2007

Condoléances. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2007

Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2007

2007, DJS 178 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “GRS Paris Centre” (1er) pour l’attribution d’une subvention. Montant : 23.000 euros. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2007

2007, DLH 184 - Réalisation par la RIVP d’un programme d’acquisition-réhabilitation comportant 24 logements PLS et 2 locaux commerciaux située 63, rue Doudeauville (18e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l’opération. 2007, DLH 192 - DAC 725 - Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme de construction de 3 logements PLS et 1 atelier d’artiste et d’un programme d’acquisition-réhabilitation de 13 logements PLS et 6 ateliers d’artistes situés 8-8 bis, rue Polonceau (18e). Participation financière de la Ville de Paris. - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’OPAC de Paris relative à la participation financière de la Ville de Paris ainsi qu’aux droits de réservation. 2007, DLH 199 - Réalisation par la RIVP d’un programme d’acquisition-réhabilitation comportant 14 logements PLS, 14 logements PLA-I et des locaux commerciaux situé 65, rue Pajol (18e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l’opération. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2007