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Octobre 2013

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2013 DLH 124 Réalisation par Paris Habitat OPH d'un programme d'acquisition-conventionnement comportant 1 logement PLA-I 8bis/10, rue Lacharrière et 1 logement PLUS 45/53, avenue Philippe-Auguste (11e). Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2013

2013 DDEEES 190 - Convention d'occupation du domaine public pour l'exploitation d'une buvette-restauration sur place et à emporter située dans le parc de Bercy (12e). Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2013

Tableau des v½ux et amendements déposés en Commission. -4 Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2013

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.P.U.R. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2013

Tableau des v½ux et amendements déposés en Commission. -7 Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2013

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Tableau des votes des groupes politiques. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2013

Tableau des vœux et amendements déposés en Commission. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2013

Ouverture de la séance. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2013

Tableau des votes des groupes politiques. -5 Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2013

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Tableau des v½ux et amendements déposés en Commission. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2013

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Tableau des v½ux et amendements déposés en Commission. -8 Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2013

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Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à l'apposition d'une plaque commémorative à Elsa Triolet et Louis Aragon. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2013

Tableau des votes des groupes politiques. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2013

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Vœu déposé par le groupe EELVA relatif à un moratoire et un référendum local sur les projets de tours. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2013