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Septembre 1998

> Conseil municipal (118)

Débat

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48 - 1998, JS 103 - Subventions à des associations de jeunesse du 4e arrondissement. - Montant total : 17.000 F Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998

70 - QOC 98-291 Question de M. Hervé BENESSIANO à M. le Préfet de police au sujet des infractions au code de la route commises par les cyclistes et les motocyclistes Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998

102 - QOC 98-322 Question de MM. Tony DREYFUS, Michel OTTAWAY, Mme Olga TROSTIANSKY et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris concernant l'application des règles d'hygiène dans les cuisines et lieux de restauration des crèches municipales Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998

60 - 1998, DAUC 191 - Mise en oeuvre de la procédure préalable à la déclaration d'utilité publique de l'aménagement du 59, rue de Lancry (10e), et mise en compatibilité du Plan d'occupation des sols général de Paris avec cette opération Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998

26 - 1998, DRH 63 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation, la fabrication et la diffusion du journal " Paris-Mairie ", journal d'information des personnels de la Ville de Paris Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998

83 - QOC 98-295 Question de Mme Danièle GIAZZI, MM. Gérard LEBAN et Dominique CANE à M. le Préfet de police sur les résultats de l'opération " prévention des cambriolages " pendant l'été, notamment dans le 16e arrondissement Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998

24 - 1998, SGCP 3 - Subvention à l'Association des maires de France (7e). - Montant : 500.000 F Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998

37 - 1998, JS 162 - Subvention exceptionnelle à l'Office municipal des sports du 20e arrondissement (20e). - Montant : 50.000 F Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998

27 - Observations de la Chambre régionale des comptes sur la gestion de la Préfecture de police Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998

12 - Suspension et reprise de la séance Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998

66 - clôture de la séance Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998

93 - QOC 98-307 Question de MM. Pierre MANSAT, Henri MALBERG, Michel TUROMAN et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris au sujet de la déchetterie, rue des Frères-Flavien (20e) Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998

111 - QOC 98-331 Question de M. Pierre AIDENBAUM, Mme Malvina PIN et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris à propos du nombre insuffisant de logements P.L.A. dans le 3e arrondissement Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998

44 - 1998, DAC 68 - Subvention à l'association " Théâtrales " (11e). - Montant : 80.000 F Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998

107 - QOC 98-327 Question de MM. Serge BLISKO, Jean-Marie LE GUEN et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris sur la capacité d'accueil de la crèche de la rue Vandrezanne (13e) Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998

100 - QOC 98-319 Question de M. Jean-Yves MANO et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris à propos des crédits affectés à la résorption de l'habitat insalubre Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998

103 - QOC 98-323 Question de M. Christophe CARESCHE et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris au sujet d'une épidémie de légionnellose à Paris Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998

90 - 4 - Questions orales du groupe communiste. QOC 98-304 Question de Mmes Martine DURLACH, Gisèle MOREAU, MM. Henri MALBERG, Michel VION et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris sur la fermeture du Service d'oncologie pédiatrique de l'hôpital Robert-Debré (19e). QOC 98-320 Question de M. Serge BLISKO, Mmes Gisèle STIEVENARD, Malvina PIN, Yvette DAVANT, Danièle HOFFMAN-RISPAL, Claudine BOUYGUES, Olga TROSTIANSKY et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris au sujet du Service de cancérologie pédiatrique de l'hôpital Robert-Debré (19e) Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998

64 - Adoption, par un vote d'ensemble de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998

63 - 1998, DFAECG 106 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société " Dadoun " une convention d'affermage pour la gestion du marché biologique Raspail (6e) Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998