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Septembre 1998

> Conseil municipal (118)

Débat

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29 - 1998, DVD 51 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Compagnie des entrepôts et magasins généraux de Paris une convention pour la création d'un accès sur le carrefour formé par les rues Curial, de Cambrai et Alphonse-Karr dans le cadre de l'opération " Pont de Flandre " (19e) Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998

39 - 1998, P 74 - Subvention à l'Association pour l'expansion et le génie de l'art contemporain, 57, rue de la Roquette (11e). - Montant : 30.000 F Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998

82 - QOC 98-294 Question de Mme Danièle GIAZZI, MM. Gérard LEBAN et Dominique CANE à M. le Préfet de police concernant la petite délinquance et l'incivisme dont sont victimes les habitants du 16e arrondissement Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998

8 - Souhaits de bienvenue Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998

117 - QOC 98-310 Question de M. Jean-Pierre REVEAU, élu du Front national, à M. le Préfet de police au sujet des agissements d'une bande de jeunes délinquants dont sont victimes les riverains de la station de métro Marx-Dormoy (18e) Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998

116 - QOC 98-309 Question de Mme Martine BILLARD, élue " Les Verts ", à M. le Maire de Paris concernant les subventions accordées à certaines associations de scoutisme Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998

85 - 2 - Questions orales du groupe des Indépendants. QOC 98-311 Question de Mme Marie-Thérèse JUNOT et des membres du groupe des Indépendants à M. le Préfet de police concernant l'utilisation des patins à roulettes sur la voie publique Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998

22 - 1998, P. 1130 - Subvention au Comité national pour les musulmans français, 8, rue Franklin (16e). - Montant : 3.500 F Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998

13 - Examen des questions d'actualité. I - Question d'actualité de M. Tony DREYFUS, au nom du groupe socialiste et apparentés, à M. le Maire de Paris relative à la gestion et à l'affectation des équipements de proximité Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998

42 - 1998 P 1176 - Subvention à l'association " Solidarité-Générations ", 153, rue Ordener (18e). - Montant : 50.000 F Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998

14 - II - Question d'actualité de M. Jacques TOUBON et des membres du groupe " Rassemblement pour Paris " à M. le Maire de Paris relative aux modifications de la carte des Zones d'éducation prioritaire à Paris Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998

69 - 1 - Questions orales des groupes " Paris-Libertés " et " Rassemblement pour Paris ". QOC 98-313 Question de M. Jean-Pierre BURRIEZ et des membres du groupe " Paris-Libertés " à M. le Préfet de police sur l'extension de la prostitution, boulevard Soult, cours de Vincennes et dans le bois de Vincennes (12e) Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998

1 - Ouverture de la séance Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998

77 - QOC 98-287 Question de M. Claude LAMBERT à M. le Préfet de police sur l'insécurité qui règne dans le groupe d'immeubles, allée d'Andrézieux et rue Boinod (18e) Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998

25 - 1998, AJ 26 - Autorisation à M. le Maire de Paris de défendre à l'instance engagée par MM. DELANOE et REY devant le Tribunal administratif de Paris tendant à l'annulation de la délibération du Conseil de Paris, en date du 20 janvier 1997, autorisant le Maire de Paris à signer un avenant n° 4 au contrat du 30 janvier 1987 entre la Ville de Paris et la S.A.G.E.P Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998

15 - III - Question d'actualité de Mme Laure SCHNEITER, élue du Mouvement écologiste indépendant, à M. le Préfet de police relative à une expulsion survenue rue Jacques-Louvel-Teissier Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998

67 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble unanime de l'Assemblée Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998

3 - Adoption d'un compte rendu et de procés-verbaux Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998