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Septembre 2003

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18 - 2003, DAEE 41 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire des avenants aux conventions pluriannuelles signées avec les Unions départementales CGT, CFDT, CGT-Force ouvrière, CFTC, CFE/CGC, UNSA, SERP-FEN. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pluriannuelle avec l'Union syndicale groupe des 10 Solidaires Paris (G10 Solidaires). - Subventions de fonctionnement aux Unions départementales CGT, CFDT, CGT-Force ouvrière, CFTC, CFE/CGC, UNSA, SERP-FEN et G10 solidaires. - Subventions compensatrices de loyer aux Unions départementales CFDT, CGT-Force ouvrière, CFTC, CFE/CGC, UNSA Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003

32 - 2003, DAC 358 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "La guinguette Pirate" (20e) une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement. - Montant : 41.000 euros Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003

247 - QOC 2003-605 Question du Conseil du 1er arrondissement à M. le Maire de Paris au sujet du remplacement des bacs de bambous sur la banquette séparative de la rue de Rivoli (1er), et de l'opportunité de consacrer l'argent requis à une amélioration des espaces verts du 1er arrondissement Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003

25 - IV - Question d'actualité du groupe du Mouvement républicain et citoyen à M. le Maire de Paris relative à l'attribution d'un lieu aux intermittents du spectacle Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003

99 - Vœu déposé par le groupe socialiste et radical de gauche relatif à l'expulsion des habitants de l'hôtel meublé situé rue Campo Formio (13e).Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif à l'expulsion des résidents de l'hôtel meublé sis 11-13, rue Campo Formio (13e) Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003

81 - Vœu déposé par M. Jacques BRAVO et l'ensemble des Conseillers du 9e arrondissement relatif aux horaires d'ouverture de la station de métro Liège (ligne 13) Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003

125 - Vœu n° 42 déposé par MM. BLISKO et COUMET, au nom du groupe socialiste, relatif à la restauration scolaire et aux transports en commun des élèves non francophones aux collèges Elsa Triolet et Camille Claudel Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003

7 - Souhait de bienvenue à Mme Isabel ALLENDE Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003

94 - 2003, DPVI 52 - Politique de la ville. - Subventions à des associations créatrices d'emplois d'adultes-relais en complément de celle versée par l'Etat : reconduction du dispositif 2002 (3 postes) ; dispositif 2003 (4 postes). - Montant total : 15.552 euros Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003

24 - III - Question d'actualité de Mme Véronique DUBARRY, M. Jacques BOUTAULT, Mme Nicole AZZARO et les membres du groupe "Les Verts" à M. le Préfet de police relative aux mesures prises par la Préfecture de police en cas de pics de pollution Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003