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Septembre 2003

Conseil Municipal

Débat

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195 - QOC 2003-689 Question de Mme Nicole CATALA à M. le Préfet de police sur les statistiques relatives aux accidents intervenus aux intersections des voies d'autobus en site propre et des voies ordinaires Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003

129 - 2003, DAUC 75 - Attribution de la dénomination "place du 19 mars 1962" à une place du 12e arrondissement de Paris Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003

180 - QOC 2003-674 Question de Mme Roxane DECORTE à M. le Maire de Paris au sujet de la situation difficile des piscines municipales durant l'été Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003

30 - 2003, DAC 276 - Création du Comité d'art dans la ville Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003

22 - Examen des questions d'actualité Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003

240 - QOC 2003-657 Question de Mme Elisabeth de FRESQUET et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris à propos du manque de places dans les cantines scolaires parisiennes et des mesures envisagées afin d'y pallier Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003

227 - QOC 2003-643 Question de M. Jean-François PERNIN et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris sur l'uniformisation des activités économiques dans certains quartiers de la Capitale, et les mesures à prendre en faveur du commerce de proximité et de l'artisanat Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003

100 - 2003, ASES 147 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de mandat de maîtrise d'ouvrage avec la Société d'économie mixte d'aménagement et d'équipement du 15e arrondissement pour la réhabilitation du pavillon Lenègre de l'ancien Hôpital Boucicaut, rue Lacordaire (15e) Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003

209 - QOC 2003-704 Question de Mme Catherine DUMAS et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris relative à l'état spécial 2004 de la mairie du 17e arrondissement, s'agissant des dépenses consacrées au nettoyage des locaux scolaires Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003

104 - 2003, ASES 143 - Subvention de fonctionnement de 4.572 euros et subvention d'équipement de 9.075 euros à l'association "Boutchou 14" pour la crèche collective, 9-11, rue de la Santé (13e) Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003

42 - 2003, DAC 169 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché de travaux sur appel d'offres en vue de la restauration du monument à la gloire de la République, place de la République (10e).Vœu déposé par M. DREYFUS et les membres du groupe socialiste et radical de gauche relatif à la restauration du monument à la gloire de la République, place de la République.Vœu déposé par Melle NENNER relatif à la restauration du monument place de la République Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003

67 - 2003, DVD 183 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation de prestations de services d'analyse d'accidents Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003

64 - 2003, DVD 143 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer d'une part un marché sur appel d'offres pour la réalisation des travaux d'entretien des dispositifs de retenue de sécurité : murets en béton et glissières métalliques du boulevard périphérique et d'autre part de solliciter la subvention correspondante auprès de la Région Ile-de-France Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003

80 - Vœu présenté par Melle NENNER, au nom du groupe "Les Verts", relatif à l'instauration de contresens cyclables Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003

82 - Suspension et reprise de la séance Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003

211 - VI - Questions du groupe Union pour la démocratie française.QOC 2003-627 Question de M. Yves GALLAND et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police relative à la politique de la Ville de Paris en matière de verbalisation des cyclistes contrevenants Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003

110 - 2003, JS 153 - Subvention à l'association "le Petit Ney" (18e) dans le cadre de la politique de la ville. - Montant : 3.000 euros Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003

26 - V - Question d'actualité de M. BARIANI, au nom du groupe U.D.F. à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police relative à un exercice visant à mesurer les capacités de réactions des services de l'Etat et de la Ville à un attentat terroriste Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003

142 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003

115 - 2003, JS 36 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention de partenariat avec le P.S.G. football (16e). - Subvention de fonctionnement à la SASP P.S.G. football. - Montant : 2.300.000 euros. - Approbation d'un marché pluriannuel pour les prestations de billetterie et de communication (marché article 30) Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003