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Septembre 2003

Conseil Municipal

Débat

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212 - QOC 2003-628 Question de M. Yves GALLAND et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris concernant la mise en œuvre d'un service minimum de collecte des ordures ménagères, fonctionnant en cas de grève Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003

193 - QOC 2003-687 Question de M. Jean-François LEGARET, Mme Florence BERTHOUT et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris au sujet de la modification de la tarification des activités périscolaires Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003

131 - 2003, DLH 101 - Location par bail emphytéotique à la S.E.M.I.D.E.P. de la propriété communale sise 3, cour Saint-Pierre (17e). - Réalisation d'un programme de réhabilitation de 6 logements PLUS. - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération.Vœu n° 60 déposé par le groupe "Les Verts" relatif à la pérennisation du pôle artistique dans la cour Saint-Pierre, réalisation d'ateliers d'artistes dans l'immeuble sis 3, cour Saint-Pierre (et réalisation de logements étudiants au 8, cour Saint-Pierre) Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003

167 - QOC 2003-659 Question de Mme Brigitte KUSTER et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris sur l'abattage d'arbres dans Paris.QOC 2003-667 Question de Mme Cécile RENSON à M. le Maire de Paris relative à l'abattage de 75 platanes sur les boulevards des Maréchaux le 15 juillet 2003.QOC 2003-692 Question de M. Philippe GOUJON à M. le Maire de Paris au sujet de l'abattage d'arbres rue du Général-Lucotte (15e) Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003

50 - Vœu n° 12 présenté par M. Yves POZZO DI BORGO relatif à l'accès à la Tour Eiffel des enfants Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003

92 - Vœu déposé par Mme DUBARRY, au nom du groupe "Les Verts", relatif à la prévention routière Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003

163 - QOC 2003-626 Question de M. Gilles ALAYRAC, Mme Anne HIDALGO, M. Claude DARGENT et des membres du groupe socialiste et radical de gauche à M. le Préfet de police à propos de l'utilisation d'une photo de policiers dans un journal politique du 15e arrondissement Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003

143 - Liste des membres présents Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003

57 - Vœu déposé par M. DAGUENET, au nom du groupe communiste, relatif aux atteintes aux droits et libertés syndicales dans la Capitale Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003

169 - QOC 2003-661 Question de Mme Brigitte KUSTER et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris relative au coût pour la Ville de Paris de sa participation au congrès "Vélocity" Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003

196 - QOC 2003-690 Question de Mme Nicole CATALA à M. le Maire de Paris à propos de l'action de la Ville de Paris en faveur des maisons de retraite placées sous sa responsabilité, et des personnes âgées isolées Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003

218 - QOC 2003-634 Question de M. Yves GALLAND et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris à propos d'un aménagement de voirie permettant de prévenir un accident grave au bas de l'avenue des Champs-Elysées (8e), sur l'amorce du tunnel menant à la voie sur berge Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003

244 - QOC 2003-602 Question du Conseil du 1er arrondissement à M. le Maire de Paris concernant l'obstruction des arcades de la rue de Rivoli (1er) par des étalages de commerces, particulièrement entre le guichet du Louvre et la rue de Castiglione, et les mesures à prendre pour mettre fin aux abus Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003

8 - 2003, SG 84 - Communication de M. le Maire de Paris sur les conséquences de la canicule à Paris.2003, SGCP 12 - Création d'une mission d'information et d'évaluation sur les conséquences de la canicule à Paris. (Suite) Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003

236 - QOC 2003-653 Question de M. Eric AZIÈRE et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police relative aux difficultés de circulation engendrées par le cumul de manifestations sportives ou festives se déroulant dans Paris chaque été Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003

17 - 2003, DFAE 139 - Autorisation du représentant de la Ville de Paris - porteurs de parts - aux Assemblées générales à voter en faveur de la modification de l'objet social de la S.E.M. Centre Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003

246 - QOC 2003-604 Question du Conseil du 1er arrondissement à M. le Maire de Paris sur la possibilité de mettre en œuvre, d'ici fin octobre 2003, un projet associatif de création d'une structure de garde de petite enfance, plus spécialement destinée à l'accueil d'enfants handicapés, rue Rambuteau (1er) Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003

203 - QOC 2003-698 Question de M. Christophe LEKIEFFRE et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris sur la dégradation de "l'Arche", sculpture de Pierre Tual sis rue de la Jussienne (2e) Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003

116 - 2003, JS 312 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché de prestations de services pour l'exploitation de la piscine Keller, 14, rue de l'Ingénieur-Robert-Keller (15e). - Extension aux installations de chaufferie des obligations d'entretien, de maintenance et d'exploitation mises à la charge du titulaire du marché Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003

226 - QOC 2003-642 Question de M. Didier BARIANI et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris relative à l'état de malpropreté de la voie Georges-Pompidou, particulièrement dans son premier tronçon à l'ouest parisien Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003