Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :

Septembre 2003

Conseil Municipal

Débat

Résultats de votre recherche

172 - QOC 2003-664 Question de Mme Dominique BAUD et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris au sujet du défaut de réponse à certaines questions orales déposées lors de précédents Conseils de Paris Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003

145 - QOC 2003-613 Question de Mme Véronique DUBARRY et des membres du groupe "Les Verts" à M. le Préfet de police sur les statistiques relatives aux contraventions dressées en juillet et août 2003, ainsi qu'à celles dressées à la même période en 2002 Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003

205 - QOC 2003-700 Question de M. René LE GOFF et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris concernant la pollution due aux locomotives diesel Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003

146 - QOC 2003-614 Question de M. Christophe NAJDOVSKI et des membres du groupe "Les Verts" à M. le Maire de Paris au sujet de l'animation du Cours de Vincennes, aux abords de la porte de Vincennes (12e) Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003

135 - 2003, DLH 268 - Location par bail emphytéotique à l'O.P.A.C. de Paris de l'immeuble communal situé 24, rue de Lübeck (16e) Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003

147 - II - Questions du groupe du Mouvement républicain et citoyen.QOC 2003-609 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement républicain et citoyen à M. le Maire de Paris relative à la participation de la Ville de Paris au dispositif d'aide à l'emploi des jeunes peu qualifiés, leur permettant d'obtenir une aide financière dans le cas d'une embauche par un organisme de droit privé à but non lucratif Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003

159 - QOC 2003-622 Question de Mme Annick LEPETIT et des membres du groupe socialiste et radical de gauche à M. le Maire de Paris sur l'existence d'un outil de suivi des infractions relevées par la D.F.A.E en matière d'emprise sur la voie publique par les étalages et les terrasses de restaurants et cafés, et les actions engagées et envisagées par la Ville de Paris en la matière Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003

220 - QOC 2003-636 Question de M. Yves GALLAND et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris relative aux projets de la Municipalité en matière de promotion du cyclisme Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003

73 - 2003, DVD 267 - Approbation du principe de délégation de service public en vue d'une part de moderniser et d'exploiter le parc de stationnement pour véhicules légers "Foch" (16e), pour une durée maximale de 15 ans et, d'autre part, de moderniser le parc ancien de stationnement "Foch" (16e), de l'agrandir pour permettre le stationnement des autocars et d'exploiter l'ensemble, pour une durée maximale de 45 ans. - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer la consultation et d'accomplir tous les actes préparatoires à la passation du contrat de délégation Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003

98 - 2003, CAS 4 - Subvention d'équipement au bénéfice du Centre d'action sociale de la Ville de Paris en vue de réaliser une nouvelle résidence-santé sur le terrain de l'ancien Hôpital Hérold (19e) dans le cadre du schéma directeur de création et de modernisation des résidence-santé. - Montant : 4.570.000 euros.Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif à la création d'une résidence-santé sur les terrains de l'ancien hôpital Hérold Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003

56 - 2003, DSTI 44 - Approbation du principe de réalisation et des modalités d'attribution d'un marché négocié sans publicité préalable et sans mise en concurrence relatif à la maintenance, à l'acquisition de licences supplémentaires et aux prestations associées du progiciel ASTRE de gestion des subventions aux associations Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003

130 - Suspension et reprise de la séance Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003

60 - 2003, DVD 63 - Autorisation à M. le Maire de Paris d'une part de signer un marché sur appel d'offres pour une mission de contrôle technique, relative aux opérations de couvertures du boulevard périphérique dans les secteurs "Vanves" (14e et 15e), "Ternes" et "Champerret" (17e) et "Lilas" (19e et 20e) et d'autre part de solliciter les subventions de l'Etat et de la Région Ile-de-France Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003

103 - Suspension et reprise de la séance Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003

188 - QOC 2003-682 Question de Mme Laurence DOUVIN et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris relative à l'usage des trottoirs. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003

162 - QOC 2003-625 Question de M. Gilles ALAYRAC, Mme Anne HIDALGO, M. Claude DARGENT et des membres du groupe socialiste et radical de gauche à M. le Maire de Paris concernant un immeuble vacant situé 76-78, rue Fondary (15e) Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003

65 - 2003, DVD 152 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des marchés sur appel d'offres pour la réalisation de la modernisation de l'éclairage du passage souterrain pour véhicules, porte de Pantin (tube Chaumont) (19e) Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003

233 - QOC 2003-649 Question de M. Yves POZZO di BORGO et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris au sujet du volume d'eau consommé cet été, notamment dans le cadre de l'opération "Paris-plage" Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003

219 - QOC 2003-635 Question de M. Eric AZIÈRE et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris concernant la réflexion menée par les services municipaux et les bailleurs sociaux pour améliorer la fluidité dans le parc social, et les statistiques relatives aux dernières évolutions du taux de mobilité dans le parc social Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003

148 - QOC 2003-610 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement républicain et citoyen à M. le Maire de Paris à propos de l'action des services techniques de la Municipalité dans le cadre de l'organisation du Forum social européen, prévu du 12 au 15 novembre 2003 Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003