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Septembre 2003

Conseil Municipal

Débat

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69 - 2003, DVD 193 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de délégation du service public avec affermage relatif à l'exploitation d'une structure de location, gardiennage et petite maintenance de vélos Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003

93 - 2003, DDATC 209 - Subvention à l'association "Six à tous" (6e). - Montant : 5.000 euros Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003

2 - Hommage aux victimes parisiennes de la canicule Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003

113 - 2003, DPA 42 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation des travaux de construction d'un gymnase 22, rue de l'Orillon (11e) Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003

137 - Vœu déposé par l'Exécutif relatif aux expulsions locatives à Paris Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003

107 - 2003, ASES 197 - Approbation du règlement intérieur des crèches collectives, jardins maternels et jardins d'enfants municipaux Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003

79 - Vœu n° 19 déposé par M. Christophe NAJDOVSKI, Melle Charlotte NENNER et les membres du groupe "Les Verts" relatif à la durée de "Paris-plage" Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003

77 - Vœu déposé par MM. BOUTAULT, AIDENBAUM, Mme BERTINOTTI, MM. BRAVO et Tony DREYFUS relatif aux véhicules à deux-roues motorisés circulant et stationnant sur les trottoirs et au respect des droits des piétons Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003

185 - QOC 2003-679 Question de M. Eric HÉLARD et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police concernant l'occupation par des personnes sans domicile fixe du square Alban-Satragne (10e), et les problèmes engendrés par cette situation Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003

126 - 2003, DAUC 151 - Gare de Rungis (13e). - Bilan de la concertation. - Création de la Z.A.C. de la Gare de Rungis Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003

242 - QOC 2003-709 Question de Mme Elisabeth de FRESQUET et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris concernant le nombre d'élèves nécessitant un éducateur spécialisé dans les écoles primaires et collèges parisiens, en rapport avec les places existantes Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003

168 - QOC 2003-660 Question de Mme Brigitte KUSTER et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris concernant l'installation d'un soldeur de vaisselle avenue de Saint-Ouen, à l'emplacement de l'ancienne gare de Saint-Ouen (18e) Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003

6 - 2003, SG 84 - Communication de M. le Maire de Paris sur les conséquences de la canicule à Paris.2003, SGCP 12 - Création d'une mission d'information et d'évaluation sur les conséquences de la canicule à Paris Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003

16 - 2003, DFAE 119 - Habilitation de M. le Maire de Paris à signer au nom de la Ville de Paris un pacte d'actionnaires relatif à la S.I.E.M.P. avec la Caisse des dépôts et consignations Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003

123 - 2003, DASCO 183 - Subvention à l'association "Union de Paris des délégués départementaux de l'Education nationale" (20e). - Montant : 2.000 euros Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003

105 - 2003, ASES 159 - Approbation de la désignation du maître d'oeuvre concernant la construction d'une crèche de 60 berceaux, 2-4, impasse Robert - 3, impasse Calmels (18e).- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché et de déposer la demande de permis de construire pour la réalisation de l'opération.2003, ASES 185 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de mandat de maîtrise d'ouvrage avec la S.I.E.M.P.-V.P. pour la construction d'une crèche collective de 60 berceaux et d'un logement de fonction intégré à un immeuble de logements, 124-130, boulevard de Ménilmontant (20e) Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003

133 - 2003, DLH 181 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 au marché de maîtrise d'oeuvre n° 98-65071 signé avec le groupement constitué par M. Philippe PROST, architecte mandataire commun du groupement, la SARL Bureau Michel BANCON, M. Claude BAYCHERE et la SARL Djamo, cotraitants, relatif à l'opération de remise en état de plusieurs bâtiments, dont l'un à structure métallique et toiture à sheds, à usage d'ateliers d'artistes et aménagements extérieurs des accès aux bâtiments dans les immeubles communaux situés 23-25, rue Ramponneau et 18, rue de Belleville (20e) Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003

174 - QOC 2003-666 Question de M. Hervé BÉNESSIANO et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris sur une différence de traitement par la Ville de Paris entre le cyclisme masculin et féminin Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003

186 - QOC 2003-680 Question de Mme Laurence DOUVIN et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris au sujet du projet de création de maisons de l'enfance dans 3 arrondissements de Paris Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003

75 - 2003, DVD 303 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'Association syndicale de l'îlot Gobelins nord pour définir la participation financière de la Ville de Paris aux charges de nettoyage et d'éclairage des dalles piétonnes ouvertes à la circulation publique dans l'ensemble immobilier "Olympiades" situé dans le secteur "Italie" (13e) Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003