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Septembre 2003

Conseil Municipal

Débat

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156 - QOC 2003-619 Question de MM. Serge BLISKO, Jérôme COUMET et des membres du groupe socialiste et radical de gauche à M. le Préfet de police à propos de l'expulsion, sans information préalable des services de la Ville de Paris, des résidents d'un immeuble situé rue Campo-Formio (13e), le 29 juillet dernier Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003

49 - 2003, SG 83 - Observations définitives formulées par la Chambre régionale des comptes d'Ile-de-France sur les comptes et la gestion de l'Office de Tourisme et des Congrès de Paris pour les exercices 1996 à 2000 Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003

21 - Suspension et reprise de la séance Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003

28 - Suspension et reprise de la séance Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003

72 - 2003, DVD 256 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour l'acquisition de fermetures métalliques coulissantes ou rabattables et d'accessoires divers Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003

76 - 2003, DVD 308 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.A.E.M.E.S. une convention d'affermage pour l'exploitation et la modernisation des 19 parcs de stationnement de surface situés dans les 7e, 13e, 14e, 15e, 16e et 17e arrondissements Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003

40 - 2003, SG 53 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Attac Paris nord ouest" située 18, rue Fourcroy (17e), afin d'organiser la première édition du festival de cinéma Attac au Cinéma des cinéastes dans le 18e arrondissement. - Montant : 2.000 euros Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003

74 - 2003, DVD 296 - Autorisation à M. le Maire de Paris de faire adhérer la Ville de Paris à l'association "Comité de promotion du vélo" et de régler la cotisation annuelle correspondante Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003

1 - Ouverture de la séance Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003

149 - QOC 2003-611 Question des membres du groupe du Mouvement républicain et citoyen à M. le Préfet de police sur les statistiques relatives aux expulsions locatives ordonnées et effectivement réalisées depuis le mois de mars 2003 Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003

119 - 2003, JS 409 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec les représentants du Club d'escrime de La Tour d'Auvergne (9e). - Subvention correspondante. - Montant : 80.000 euros.Vœu n° 40 déposé par M. Jacques BRAVO et l'ensemble des Conseillers du 9e arrondissement relatif à la situation financière du Club d'escrime de La Tour d'Auvergne Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003

58 - 2003, DVD 237 - Bilan de la concertation préalable sur le projet de prolongement à l'Est du tramway en rocade de Paris, de la porte d'Ivry (13e) à la porte de Charenton (12e).2003, DVD 244 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché de maîtrise d'œuvre d'infrastructure portant sur l'opération d'aménagement d'espaces publics entre le pont de Garigliano et la porte d'Ivry (13e, 14e et 15e) dans le cadre de la mise en place du tramway.2003, DVD 283 - Réalisation de la ligne de tramway Maréchaux sud. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention de financement Etat - Région Ile-de-France - S.T.I.F. - Ville de Paris - R.A.T.P. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention particulière d'attribution de subvention de l'Etat.2003, DVD 326 - Réalisation de la ligne de tramway Maréchaux sud. - Approbation de l'avant projet Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003

160 - QOC 2003-623 Question de M. Claude DARGENT, Mme Anne HIDALGO, M. Gilles ALAYRAC et des membres du groupe socialiste et radical de gauche à M. le Maire de Paris concernant les antennes-relais de téléphonie mobile installées avant l'établissement d'une charte de bonne conduite en mars 2003 Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003

84 - 2003, DPE 79 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les marchés sur appel d'offres pour les travaux, l'assistance au contrôle des travaux et la coordination en matière de sécurité et de protection de la santé des travailleurs, pour la réhabilitation du collecteur de Grenelle (7e et 15e) Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003

62 - 2003, DVD 119 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation de barrages du boulevard périphérique, des voies sur berge et des passages souterrains et de divers services, fournitures et travaux liés à ces barrages Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003

63 - Suspension et reprise de la séance Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003

235 - QOC 2003-652 Question de Mme Geneviève BERTRAND et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris sur les mesures à prendre afin de favoriser la participation des ressortissants de l'Union européenne résidant à Paris aux élections européennes de juin 2004 Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003

184 - QOC 2003-678 Question de Mme Marie-Chantal BACH, MM. Jack-Yves BOHBOT, Laurent DOMINATI et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris à propos d'un projet d'aménagement urbain du secteur de la rue des Rosiers (4e), actuellement en cours d'étude Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003

19 - 2003, DFAE 120 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un contrat de transaction respectivement avec les sociétés "Orange France", Société française de radiotéléphone et Bouygues Télécom.Vœu n° 3 présenté par M. VUILLERMOZ demandant que le produit des recettes attendues des opérateurs de téléphonie mobile soit affecté à l'amélioration des conditions d'accueil dans les résidences de personnes âgées du C.A.S Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003

199 - QOC 2003-694 Question de M. Philippe GOUJON à M. le Maire de Paris relative aux travaux à réaliser au lycée-collège Buffon (15e) Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003