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Septembre 2008

Conseil Municipal

Débat

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2008, Examen des questions d'actualité. I - Question d'actualité du groupe M.R.C. à M. le Maire de Paris relative aux immeubles de grande hauteur. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008

2008, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif aux conséquences de la défaillance de la société Altadis en charge de l'approvisionnement des buralistes de la Capitale en cartes de stationnement prépayé "Paris-Cartes". Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008

2008, Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif à la mise en œuvre du règlement local de publicité. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008

2008, SGCP 34 - Adoption du Règlement intérieur du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008

2008, Annexe n° 2 - Question n° 129 Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008

2008, Désignation de conseillers de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans des jurys d'architecture (suite). Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008

2008, SG 58 - Subvention à l'association "Comité des Métallos" pour son parcours filles/femmes. - Montant : 5.000 euros. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008

2008, DAC 160 - Signature d'un avenant à la convention passée avec l'association "Théâtre Silvia Monfort" (15e), pour l'attribution du solde de la subvention de fonctionnement. - Montant : 450.000 euros. - Signature d'une convention pour l'attribution d'une subvention d'équipement. - Montant : 20.000 euros. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008

2008, DEVE 137 - Approbation du principe et des modalités d'attribution du marché de nettoyage des sanitaires publics implantés dans les espaces verts et les cimetières parisiens. Voeu déposé par Mme Fabienne GASNIER et les membres du groupe Centre et Indépendants relatif à la sécurité des sanitaires publics implantés dans les espaces verts. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008

2008, Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif à la mise en place d'un fond de soutien aux salles d'art et essai. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008

2008, DLH 165 - Réalisation par la RIVP d'une opération d'acquisition-conventionnement de 153 logements PLUS et 150 logements PLS, 20-26, rue Saint-Fargeau (20e). Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008

2008, DVD 168 - Signature d'un avenant n° 2 à la convention de concession signée avec la Société Auxiliaire de Parcs de la Région parisienne pour proroger de 9 mois la concession du parc de stationnement "Passy" (16e). Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008

2008, DAC 151 - Subvention à l'association "Actuel-Art " (11e), pour l'organisation de ses activités 2008. Montant : 6.700 euros. Voeu déposé par MM. Patrick BLOCHE, Georges SARRE et Philippe DUCLOUX relatif à la subvention attribuée en 2008 à l'association "Actuel Art". Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008

2008, DAC 454 - SGRI 20 - Signature de deux conventions pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement de 40.000 euros et d'une subvention d'équipement de 20.000 euros à l'association "Maison d'Europe et d'Orient" (12e). Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008

2008, Voeu déposé par M. François LEBEL, Mme Martine MERIGOT de TREIGNY et les élus du groupe U.M.P.P.A. relatif à la fermeture du jardin Salomon de Rothschild. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008

2008, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la nécessité de diminuer le nombre des appels "abusifs" entraînant une intervention non justifiée de la Brigade des Sapeurs-pompiers de Paris. Vœu déposé par l'Exécutif. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008

2008, Voeu déposé par M. Jérôme DUBUS, Mmes Martine NAMYCAULIER et Delphine BURKLI sur l'extension des zones touristiques en vue d'une ouverture dominicale des commerces. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008

2008, DPP 11 - Signature d'un avenant à la convention de partenariat passée avec l'Immobilière 3F pour la surveillance des logements sociaux prioritairement situés dans les quartiers "Politique de la Ville" et les secteurs du "Grand projet de renouvellement urbain" pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 175.872 euros. 2008, DPP 12 Signature d'un avenant à la convention de partenariat avec ICF La Sablière pour la surveillance des logements sociaux prioritairement situés dans les quartiers "Politique de la Ville" et les secteurs du "Grand projet de renouvellement urbain" pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 123.065 euros. 2008, DPP 13 Signature d'un avenant à la convention de partenariat passée avec le Logement francilien pour la surveillance des logements sociaux situés dans les quartiers "Politique de la Ville" et les secteurs du "Grand projet de renouvellement urbain". - Montant : 134.700 euros. 2008, DPP 14 Signature d'un avenant à la convention de partenariat avec l'OPAC de Paris pour la surveillance des logements sociaux prioritairement situés dans les quartiers "Politique de la Ville" et les secteurs du "Grand projet de renouvellement urbain" pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 4.245.030 euros. 2008, DPP 15 Signature d'un avenant à la convention de partenariat avec la RIVP pour la surveillance des logements sociaux situés dans les quartiers "Politique de la Ville" et les secteurs du "Grand projet de renouvellement urbain" pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 973.756 euros. 2008, DPP 16 Signature d'un avenant à la convention de partenariat avec la SAGECO pour la surveillance des logements sociaux situés dans les quartiers "Politique de la Ville" et les secteurs du "Grand projet de renouvellement urbain" pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 75.112 euros. 2008, DPP 17 Signature d'un avenant à la convention de partenariat avec la SAGI pour la surveillance des logements sociaux prioritairement situés dans les quartiers "Politique de la Ville" et les secteurs du "Grand projet de renouvellement urbain". - Montant : 58.142 euros. 2008, DPP 18 Signature d'un avenant à la convention de partenariat avec la SIEMP pour la surveillance des logements sociaux prioritairement situés dans les quartiers "Politique de la Ville" et les secteurs du "Grand projet de renouvellement urbain" et versement d'une subvention. - Montant : 114.323 euros. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008

2008, VI - Question d'actualité du groupe U.M.P.P.A. à M. le Maire de Paris relative à la fiscalité. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008

2008, Voeu déposé par le groupe communiste sur le projet de regroupement des établissements de l'A.P.-H.P. Voeu déposé par l'Exécutif. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008