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Septembre 2008

Conseil Municipal

Débat

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2008, DFPE 298 - Approbation et signature d'un avenant à la convention de mandat de maîtrise d'ouvrage passée avec la SEM "PariSeine" (ex SEMEA 15) pour la réhabilitation du pavillon Lenègre de l'ancien hôpital Boucicaut, rue Lacordaire (15e), et l'aménagement dans une partie de celui-ci d'une crèche collective de 66 places. Voeu déposé par les groupes Centre et Indépendants et U.M.P.P.A. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008

2008, DJS 94 - Signature d'une convention avec l'association "Paris Profession Sport et Jeunesse" (13e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 40.000 euros. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008

2008, SG 98 - Subvention à l'association "ProChoix" (11e) pour ses actions d'information. - Montant : 12.000 euros. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008

2008, DLH 58 - Location au bénéfice de "Paris-Habitat OPH" par bail emphytéotique d'une emprise de terrain faisant partie de la propriété communale située 45-47, avenue du Maréchal Fayolle (16e). Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008

2008, Voeu déposé par Mme Lyne COHEN-SOLAL et les élus du groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif au devenir de l'activité d'artisanat d'art située au 187, rue Saint-Jacques (5e). Voeu déposé par M. Jean TIBERI, Mme Chantal BACH, M. Christian SAINT-ETIENNE et les élus du groupe U.M.P.P.A. et du Centre et Indépendants, relatif au devenir de l'atelier Georges Leblanc situé 187, rue Saint-Jacques (5e). Voeu déposé par l'Exécutif. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008

2008, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l’éventuelle vente du patrimoine immobilier de la fondation Lebaudy. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008

2008, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A relatif à l’attribution des subventions aux associations. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008

2008, Voeu déposé par le groupe "Les Verts" relatif au Wifi dans certains établissements de la Ville et au dialogue social déposé par les éluEs du groupe "Les Verts". Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008

2008, Voeu déposé par le groupe communiste relatif au soutien à l'association des familles victimes du saturnisme. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008

2008, Votes spécifiques. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008

2008, Voeu relatif à l'achat de Mobicartes destinées à l'ensemble des soldats français en mission en Afghanistan déposé par le groupe U.M.P.P.A. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008

2008, Voeu déposé par M. Jérôme DUBUS et les élus du groupe U.M.P.P.A. relatif à la mise en place d'un dégrèvement sur la cotisation de la taxe foncière pour les sociétés H.L.M. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008

2008, SG 94 - Signature d'un avenant à la convention passée avec l'association "Je. Tu. Il..." pour l'attribution d'une subvention pour son action de sensibilisation des jeunes au respect mutuel entre les sexes au titre de 2007. - Montant : 110.000 euros. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008

2008, Voeu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la création d'un comité de pilotage "Intelligence économique à Paris". Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008

2008, Voeu déposé par Mme Edith CUIGNACHE-GALLOIS et les membres du groupe Centre et Indépendants relatif à la sécurité des piétons, l'interdiction de circulation des deux-roues motorisés sur les trottoires de Paris et la rédaction de l'article 4-2 de la Charte des deux-roues motorisés à Paris. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008

Introduction. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008

2008, Désignation de conseillers de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans des jurys d'architecture (suite). Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008

2008, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l'attribution des places en résidences pour personnes âgées. Vœu déposé par l'Exécutif. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008

2008, Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif à "Moins belle la vie rue des Rosiers". Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008

2008, DFPE 10 - Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec la Fondation "Oeuvre de la Croix Saint-Simon" pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective "Bethléem" (6e). - Montant : 395.939 euros. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008