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Septembre 2009

Conseil Municipal

Débat

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2009, Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à l'attribution de la dénomination "Zéphirin Camelinat" au carrefour des rues de Belleville, du Jourdain, de Palestine et de Lassus. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009

2009, Vœu déposé par MM. Thierry COUDERT, Vincent ROGER et les membres du groupe U.M.P.P.A. relatif à l'instauration d'un secteur sauvegardé sur l'île Saint-Louis. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009

2009, Vœu déposé par M. Christophe NAJDOVSKI, Mme Danielle FOURNIER et les éluEs du groupe "Les Verts" relatif au collectif d'artistes du 53 bis, rue de la Voûte. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009

2009, Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif au contrôle de l'amiante par la Ville de Paris. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. Vœu déposé par le groupe "Les Verts". Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. Vœu déposé par l'Exécutif. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009

Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009

2009, DAC 367 - Subvention à l'association Club Recherche et Loisirs 10e - CRL 10 (10e). - Montant : 7.000 euros. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009

2009, DVD 252 - Signature de l'avenant n° 1 au contrat de concession avec la SAEMES définissant les nouvelles conditions de réalisation des travaux de construction du parc Cardinet (17e) suite à la nature et l'ampleur de la pollution des sols découvertes et les précautions particulières prises pour réduire les nuisances aux riverains. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009

2009, Vœu déposé par Mme Fabienne GIBOUDEAUX, M. Denis BAUPIN et les éluEs du groupe "Les Verts", adopté à l'unanimité par les éluEs du 20e arrondissement, relatif aux menaces d'expulsion des artistes de la Miroiterie dans le 20e. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009

2009, DU 140 - Approbation du projet de modification du Plan local d'urbanisme de Paris (suite). Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009

2009, DF 79 - Création d'une commission spéciale, composée d'élus parisiens, chargée d'étudier les propositions des candidats à l'exploitation du Palais Brongniart (2e). Vœu déposé par M. Jean-François LAMOUR, Mme Catherine DUMAS, M. Jean-François LEGARET et les élus du groupe U.M.P.P.A. relatif à la consultation organisée par le Maire de Paris sur le devenir du Palais Brongniart. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009

2009, DVD 198 - Signature d'un avenant à la convention d'objectifs entre la Ville de Paris et l'Atelier Parisien d'Urbanisme pour y inclure un article sur le financement d'une étude sur l'implantation de stations Autolib' à Paris et en proche couronne. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009

2009, DDEE 203 - Subvention à l'association développement et promotion des puces de Paris Saint Ouen et des secteurs environnants.Montant : 10.000 euros. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009

2009, Annexe n° 1 - Liste des questions écrites posées à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police. I - Questions du groupe U.M.P.PA. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009

2009, Vœu déposé par Mme Valérie SACHS et les élus du groupe Centre et Indépendants relatif aux délais de versement des subventions. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009

2009, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la sécurité boulevard de Belleville. Vœux déposés par l'Exécutif. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009

2009, DDEE 204 - Signature d'un avenant à la convention pluriannuelle avec SILICON SENTIER pour l'attribution d'une subvention. Montant : 63.000 euros. Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009

2009, Vœu déposé par Mme Brigitte KUSTER, M. Thierry COUDERT et les élus du groupe U.M.P.P.A. relatif à l'ouverture des piscines municipales. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009

2009, DU 208 - Protocole d'accord avec l'Etat, la SNCF et RFF en vue de définir les conditions d'implantation de la Cité judiciaire et de la Direction régionale de la Police Judiciaire dans la ZAC "Clichy Batignolles" (17e). Vœu déposé par Mme Brigitte KUSTER, M. Jérôme DUBUS et les élus du groupe U.M.P.P.A. relatif à la réserve de logements construits sur les terrains "Clichy-Batignolles" aux employés du T.G.I. ou de la Police judiciaire. Vœu déposé par Mme Brigitte KUSTER, M. Thierry COUDERT et les élus du groupe U.M.P.P.A. relatif à la place des terrains "Clichy-Batignolles" dans le cadre du Grand Paris. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009

2009, Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif au relogement des habitants du 47, rue Hermel (18e). Vœu déposé par l'Exécutif. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009

Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009