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Septembre 2009

Conseil Municipal

Débat

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2009, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif au comité de la porte de Clichy. Vœu déposé par l'Exécutif. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009

2009, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la construction d'ateliers d'artistes dans le 15e et à la réhabilitation des ateliers existants. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009

2009, III - Question d'actualité du groupe Communiste et élus du Parti de Gauche à M. le Maire de Paris relative à l'extension du travail dominical. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009

2009, Vœu déposé par le groupe Communiste et des élus du Parti de Gauche relatif à l'inauguration d'une plaque Maria Rabaté à l'endroit où elle vécut à Paris. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009

2009, Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif aux collecteurs de vêtements. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009

Introduction. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009

2009, Vœu déposé par M. Jérôme DUBUS et les élus du groupe U.M.P.P.A. pour que soit attribuée le nom d'Andreï Sakharov à une place ou un site à Paris. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009

2009, Examen des questions d'actualité. I - Question d'actualité du groupe socialiste, radical de gauche et apparentés à M. le Maire de Paris relative aux auxilliaires de vie scolaire et aux emplois de vie scolaire. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009

2009, SG 164 - Site des Halles (1er) : Approbation des modalités de passation d'un contrat d'assurance en responsabilité civile, d'un accord cadre pour une assurance tous risques chantier et d'un accord cadre pour une assurance complémentaire de groupe. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009

2009, Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif au soutien du Conseil de Paris à la taxe carbone dans le cadre du Plan Climat. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009

Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009

2009, Vœu déposé par M. Georges SARRE et M. Michel CHARZAT relatif à l'attribution du nom de Robespierre à une rue de Paris. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009

2009, DVD 224 - Principe de délégation de service public pour l'exploitation et l'entretien du parc de stationnement St Germain des Près(6e) pour une durée de 5 ans - lancement de la consultation et accomplissement de tous les actes préparatoires à la passation du contrat. 2009, DVD 225 - Principe de délégation de service public pour l'exploitation et l'entretien du parc de stationnement Rond Point des Champs Elysées (8e) pour une durée de 5 ans, lancement de la consultation et accomplissement de tous les actes préparatoires à la passation du contrat. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009

2009, Projet de loi "Grand Paris". Voeu déposé par les groupes socialiste, radical de gauche et apparentés, Communiste et élus du Parti de Gauche et du Mouvement républicain et citoyen relatif au projet de loi "Grand Paris". Voeu déposé par le groupe "Les Verts" relatif au projet de loi "Grand Paris". Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009

2009, DJS 24 - Subventions à dix associations du 4e arrondissement. - Montant total : 13.380 euros. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009

2009, SG 37 - Subvention à l'association "IRFED Europe". Montant : 25.000 euros. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009

2009, Liste des membres présents. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009

2009, Vœu déposé par le groupe Communiste et les élus du Parti de Gauche relatif au soutien de la Ville de Paris à la demande de libération de Salah HAMOURI. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009

2009, DAC 538 - Signature d'une convention avec la Fondation de la France Libre (13e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 124.000 euros. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009

2009, DDEE 237 - Réforme de la tarification applicable aux artistes de la Place du Tertre (18e). Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009