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Septembre 2009

Conseil Municipal

Débat

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2009, Vœu déposé par M. Ian BROSSAT, Mme Danielle SIMONNET et les élus du groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à l'occupation par le collectif "Jeudi Noir" d'un immeuble au 14, passage de la Bonne-Graine (11e). Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009

2009, Vœu déposé par M. Thierry COUDERT, Mme Lynda ASMANI, MM. Hervé BENESSIANO, Jean-Didier BERTHAULT, Mme Delphine BURKLI, M. Pierre-Yves BOURNAZEL et les membres du groupe U.M.P.P.A. relatif aux critères d'attribution des logements sociaux. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009

2009, Vœu déposé par M. Ian BROSSAT et les élus du groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif aux recommandés dans le métro. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009

2009, Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif à l'amélioration de la qualité environnementale des candélabres parisiens. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009

2009, Vœu déposé par MM. Jean-François LAMOUR, Jérôme DUBUS, Mme Martine NAMY-CAULIER et les élus du groupe U.M.P.P.A. sur la création d'une commission chargée de revoir et de définir les zones touristiques à Paris. Vœu déposé par l'Exécutif. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009

2009, SG 190 - Communication de M. le Maire de Paris sur la rentrée des jeunes Parisiens. Vœu déposé par Mme CALANDRA relatif à un enseignement public de qualité accessible à toutes et tous. Vœu déposé par le PC relatif au projet de loi "Carle" (suite). Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009

Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009

2009, CAS 3 - Création d'une aide au logement en faveur des personnes isolées, et des couples sans enfant ou avec un enfant, dénommée Paris Logement. Relèvement du plafond de ressources conditionnant l'attribution de Paris Logement Familles Monoparentales. Augmentation du montant mensuel de Paris Logement Familles, à destination des familles de deux enfants. Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif à une demande d'évaluation du système parisien d'aides au logement. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009

2009, Les Verts 2 - Abandon du projet de la démolition puis reconstruction du stade Jean Bouin avec création d'un parc de stationnement et de locaux d'activités économiques, 20 à 40 avenue du Général Sarrail (16e). Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009

2009, DAC 534 - Subvention au Comité d'action de la Résistance (5e). Montant 5.000 euros. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009

2009 Votes spécifiques. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009

Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009

2009, DJS 135 - Subventions à dix-huit associations parisiennes. - Montant total : 30.800 euros. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009

2009, Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif aux fermetures administratives de cafés-concerts parisiens. Vœu déposé par l'Exécutif. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009

2009, Vœu déposé par Mme Olga TROSTIANSKY relatif aux expulsions locatives à Paris. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009

2009, Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif à l'accompagnement des T.P.E. et P.M.E. dans le cas d'une pandémie grippale. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009

2009, DAC 557 - Subvention à l'Association pour la Sauvegarde et la Mise en Valeur de la Bibliothèque du Séminaire Israélite de France (5e). - Montant : 15.000 euros. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009

2009, Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif au tarif de l'achat de l'électricité d’origine photovoltaïque. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009

2009, DF 78 - DDEE 250 - Exonération de la taxe professionnelle au bénéfice des Librairies Indépendantes de Référence (LIR). Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009

2009, DDEE 240 - DAC 252 - Signature d'une convention industrielle de formation par la recherche avec l'Association nationale de la Recherche et de la Technologie et d'une convention de collaboration de recherche avec un laboratoire de recherche. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009