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Septembre 2012

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Débat

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Votes spécifiques. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012

Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à l'application du Règlement Local de Publicité. Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif à la nouvelle réglementation publicitaire. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012

2012 SG 171 - Signature de l'avenant n° 1 au marché relatif à la conception et production déléguée de manifestations sur les berges de la Seine. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012

Annexe n° 2-8 Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012

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2012 DU 228 - Avis sur l'engagement par le Maire d'une procédure de modification du P.L.U. pour la Z.A.C. "Porte Pouchet" (17e). Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012

Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif aux aménagements liés au plan de mise en accessibilité de la voirie et des espaces publics. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012

Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l'organisation de diverses manifestations par les associations de commerçants. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012

QE 2012-15 Question de M. Ian BROSSAT et des membres du groupe Communiste et élus du Parti de Gauche à M. le Maire de Paris relatif à l’Orchestre des jeunes DEMOS. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012

Annexe n° 2 Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012

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Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la gestion des équipements sportifs. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012

2012 DPE 63 - Fixation des tarifs et des coûts des travaux supplémentaires d'enlèvement des déchets et de nettoiement exécutés par les services techniques municipaux. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012

2012 DU 189 - Création de servitude de passage public située 43 bis rue Desnouettes (15e). Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012

Modification de la composition de Commissions. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012

Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la desserte du futur conservatoire. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012

Vœu déposé par le groupe U.D.I. relatif à la dégradation des Vélib'. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012

2012 PP 64 - Résiliation du marché de maîtrise d'oeuvre pour l'opération de restructuration du centre de secours de sapeurs-pompiers de "Chateau-Landon" (10e). Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012

Annexe n° 1 - Liste des questions écrites posées à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012

2012 DICOM 27 - Conventions de parrainage "Paris Plages 2012" (Franprix ; ATOOVA ; My Note Déco ; l'Ambassade de France en Grande-Bretagne). Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012

2012 DJS 232 - Subvention (802.250 euros) avec avenant à convention avec le "Paris Football Club" au titre de la saison sportive 2012-2013. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012

Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif au projet d’aménagement de l’ensemble immobilier 266 rue Lecourbe/181 rue de la Croix Nivert. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012