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Septembre 2012

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Débat

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Information de M. POZZO di BORGO. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012

2012 DLH 185 - Réalisation par "France Habitation" d'un programme de réhabilitation Plan Climat de 139 logements, 166-168 bis, rue de Charonne (11e). Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à un état des lieux du parc social. Vœu déposé par l'Exécutif. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012

2012 DLH 134 - Octroi d'une subvention municipale et de garanties d'emprunt complémentaires à EFIDIS pour le financement d'un programme de construction neuve comportant un centre d'hébergement et de stabilisation de 45 logements PLA-I, une maison-relais de 32 logements PLA-I et une résidence sociale de 12 logements PLA-I, 51-59, rue Baron-Le-Roy (12e). Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012

Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à la dénomination d’une rue du nom de Maurice Boitel. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012

Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif aux lettres recommandées dans le métro. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012

Adoption, par un vote global d'approbation de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012

2012 DAC 568 - Apposition d'une plaque commémorative en hommage aux policiers résistants 14, rue de l'Etoile (17e). Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012

° 1 pour 2012 de l’effectif réglementaire des personnels des établissements départementaux de l’Aide Sociale à l’Enfance. Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2012

Vœu déposé par l’Exécutif. Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2012

Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans divers organismes (suite). Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2012

2012 SG 7 G - Communication sur la politique en direction des Parisiens en situation de handicap. 2012 DASES 505 G - Schéma départemental pour l’autonomie et la citoyenneté des Parisiens en situation de handicap 2012/2016. Vœu déposé par le groupe PSRGA relatif à la programmation des Maisons d’Accueil Spécialisées. Vœu déposé par le groupe PSRGA relatif aux procédures d’appels à projet des Agences Régionales de Santé. Vœu déposé par le groupe PSRGA relatif à la participation du Département à la mission handicap confiée à une sénatrice. Vœu déposé par le groupe U.D.I. relatif au départ de l’Association Tournesol dans le 15e. 2012 SG 189 - Communication sur la politique en direction des Parisiens en situation de handicap. Vœu déposé par le groupe UMPPA relatif à l’exercice du droit de préemption urbain. 2012 DVD 42 - Adoption du Plan de mise en Accessibilité de la Voirie et des Espaces publics (PAVE) de Paris. Vœu déposé par le groupe EELVA relatif aux étalages et terrasses. Vœu déposé par le groupe EELVA relatif aux places GIG GIC. Vœu déposé par le groupe EELVA relatif au service PAM. Vœu déposé par le groupe UMPPA relatif à la concertation avec les associations représentatives des personnes à mobilité réduite. Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2012

2012 SG 7 G - Communication sur la politique en direction des Parisiens en situation de handicap. 2012 DASES 505 G - Schéma départemental pour l’autonomie et la citoyenneté des Parisiens en situation de handicap 2012/2016. Vœu déposé par le groupe PSRGA relatif à la programmation des Maisons d’Accueil Spécialisées. Vœu déposé par le groupe PSRGA relatif aux procédures d’appels à projet des Agences Régionales de Santé. Vœu déposé par le groupe PSRGA relatif à la participation du Département à la mission handicap confiée à une sénatrice. Vœu déposé par le groupe U.D.I. relatif au départ de l’Association Tournesol dans le 15e (suite de la discussion). Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2012

2012 DVD 120 G - Taxes sur la consommation finale d’électricité (TCFE). Actualisation du coefficient multiplicateur de la taxe départementale applicable à Paris en 2013. Voeu déposé par l’Exécutif. Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2012

Vœu déposé par le groupe UMPPA relatif aux locaux du collège André Citroën dans le 15e. Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2012

Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans divers organismes. Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2012

2012 SG 7 G - Communication sur la politique en direction des Parisiens en situation de handicap. 2012 DASES 505 G - Schéma départemental pour l’autonomie et la citoyenneté des Parisiens en situation de handicap 2012/2016. Vœu déposé par le groupe PSRGA relatif à la programmation des Maisons d’Accueil Spécialisées. Vœu déposé par le groupe PSRGA relatif aux procédures d’appels à projet des Agences Régionales de Santé. Vœu déposé par le groupe PSRGA relatif à la participation du Département à la mission handicap confiée à une sénatrice. Vœu déposé par le groupe U.D.I. relatif au départ de l’Association Tournesol dans le 15e (suite de la discussion). Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2012

Annexe n° 2 - Tableau des votes des groupes politiques. Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2012

Annexe n° 1 - Tableau des voeux et amendements déposés en Commission. Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2012

"Paris Innovation Amorçage". Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2012

Modification de la composition de Commissions. Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2012