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Septembre 2012

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Rappel au règlement. Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2012

Annexe n° 1 Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2012

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Annexe n° 1-2 Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2012

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Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans divers organismes. Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2012

2012 DASES 439 G - Subventions et avenants à conventions (56.400 euros) à onze associations dans le cadre de la politique de la ville pour leurs actions d’aide à l’accès aux droits et de médiation socioculturelle. Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2012

Liste des membres présents. Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2012

Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif aux aides financières de l’Aide sociale à l’Enfance attribuées au titre de l’hébergement. Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à l’hébergement d’urgence des familles parisiennes. Vœu déposé par l’Exécutif. Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2012

Clôture de la séance. Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2012

Votes spécifiques. Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2012

Adoption, par un vote global d’approbation de l’Assemblée, des projets de délibération n’ayant pas fait l’objet d’une inscription. Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2012

Adoption de comptes rendus. Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2012

Projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée. Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2012

2012 DVD 97 G - Signature avec le Syndicat des Transports d’Ile-de-France d’une convention de délégation de compétence en matière de services réguliers locaux pour l’organisation de la ligne de bus de quartier du 15e arrondissement de Paris. Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2012

Salutations au nouveau Président de la Commission des finances du Conseil de Paris. Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2012