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Decembre 2000

Conseil Général

Déliberation

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G - Approbation du principe de la réalisation de diverses opérations de modernisation à l'annexe du collège Jean-Baptiste-Clément, 82, rue de Ménilmontant (20e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux et d'études correspondants. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer lesdits marchés. M. Jean-Michel MICHAUX, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2000 [2000 DPA 179]

G - Approbation du principe de la réalisation de travaux de ravalement du bâtiment central du Centre de formation et de documentation sanitaires et sociales, 15, rue de Chaligny (12e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux sur appel d'offres et du marché négocié de coordination en matière de santé et de sécurité des travailleurs correspondants. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer lesdits marchés. M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2000 [2000 DPA 194]

G - Approbation du principe de la restructuration et de la mise aux normes du collège George-Sand, 159, rue de Tolbiac (13e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer les marchés de maîtrise d'œuvre, de contrôle technique et de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé des travailleurs et de déposer les demandes de permis de démolir et de construire correspondants. M. Jean-Michel MICHAUX, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2000 [2000 DPA 173]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant à la convention signée avec l'Assistance publique-Hôpitaux de Paris relative aux conditions d'attribution à cet établissement public d'une subvention d'investissement de 100 millions de francs. M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2000 [2000 ASES 253]

G - Subvention à l'association "Amitié cancer solidarité" (19e). M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2000 [2000 ASES 235]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer les conventions relatives à l'intervention de l'association "18-30 Insert-Export" au sein des espaces-économie-emploi des 13e et 14e arrondissements. Mme le Vice-Président chargé de l'Emploi et de la Formation professionnelle, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2000 [2000 DAEE 58]

G - Subvention à l'Association des radiologues parisiens pour la qualité et l'accréditation en mammographie (7e). M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2000 [2000 ASES 234]

G - Subvention à la nouvelle Association française des sclérosés en plaques à Blagnac (Gironde). M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2000 [2000 ASES 247]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire : un avenant n° 3 à la convention signée le 1er juin 1993 avec l'Association pour la Mobilité des Handicapés à Paris (13e), un avenant n° 3 à la convention signée le 19 juin 1990 avec le Groupement pour l'Insertion des Personnes Handicapées Physiques (14e), un avenant n° 2 à la convention signée le 19 juillet 1996 avec l'association "Assistance et Services aux Associations" (19e). M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2000 [2000 ASES 82]

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de remplacement des sols de classes et de réfection des peintures au collège Guillaume-Budé 7, rue Jean-Quarré (19e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Michel MICHAUX, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2000 [2000 DPA 205]

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de modernisation de l'étanchéité du gymnase aux lycée-collège Lamartine 121, rue du Faubourg-Poissonnière (9e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Michel MICHAUX, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2000 [2000 DPA 206]

G - Approbation du principe de la réalisation de travaux de réfection totale de l'étanchéité des terrasses au collège Vincent-d'Indy 8, avenue Vincent-d'Indy (12e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux et de coordination en matière de santé et de sécurité des travailleurs correspondants. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer lesdits marchés. M. Jean-Michel MICHAUX, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2000 [2000 DPA 199]

G - Subvention à l'Association pour le développement des soins palliatifs - Fondatrice dite "A.S.P. Fondatrice" (9e). M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2000 [2000 ASES 236]

G - Approbation pour l'exercice 1999 du compte administratif de l'Equipe de préparation et de suite au reclassement (17e). M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2000 [2000 ASES 164]

G - Subvention à l'association "Auxiliaires d'intégration scolaire 75" (15e). M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2000 [2000 ASES 221]

G - Subvention à l'association "Emmaüs" (1er) pour une action d'éducation communautaire à la santé. M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2000 [2000 ASES 207]

G - Mise en œuvre de l'instruction comptable M. 22 : modalités de rattachement à l'exercice des charges et produits qui s'y rapportent pour les budgets annexes des établissements départementaux de l'Aide sociale à l'enfance et du Centre psychothérapique du Glandier (Corrèze). M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2000 [2000 ASES 254]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'association "Processus Recherche" (20e) une convention relative à la prise en charge globale d'allocataires parisien du Revenu minimum d'insertion et attribution d'une subvention d'équipement pour la mise en place de l'activité. M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2000 [2000 ASES 157-6°]

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de ravalement au collège Georges-Braque 91, rue Brillat-Savarin (13e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux et de coordination en matière de sécurité et de santé des travailleurs correspondants. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer lesdits marchés. M. Jean-Michel MICHAUX, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2000 [2000 DPA 201]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'association "Les Jours Heureux" (16e) une convention pour la gestion d'un foyer à double tarification "Italie" rue Paul-Bourget (13e). M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2000 [2000 ASES 165]