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Decembre 2002

Conseil Général

Déliberation

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G - Voeu relatif à la convention entre la Ville de Paris et l'AGOSPAP. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2002 [2002 V. 10]

G - Subvention de fonctionnement de 1.525 euros à l'Association des Anciens Elèves de l'Ecole d'Horticulture "Le Nôtre" au titre de l'année 2002. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2002 [2002 ASES 216]

G - Attribution d'une subvention de fonctionnement de 13.228 euros à l'association "VILLE-HOPITAL RESEAU PARIS RIVE GAUCHE" sise 126, rue de l'Ouest (14e). M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2002 [2002 ASES 335]

G - Programme Départemental d'Insertion : dispositif des Espaces Solidarité Insertion (ESI) : intégration de deux nouveaux accueils de jour au dispositif et fixation du montant des participations du Département de Paris au titre de l'exercice 2002. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2002 [2002 ASES 156]

G - Subvention de fonctionnement de 35.065 euros à l'"Association pour le Logement des Grands Infirmes" (A.L.G.I.) située 11 rue Saint Florentin 75008 PARIS.- Convention entre le Département de Paris et l'"Association pour le Logement des Grands Infirmes" (A.L.G.I.). Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2002 [2002 ASES 87]

G - Subventions de 152.449 euros concernant 10 établissements privés du second degré. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2002 [2002 DASCO 40]

G - Subvention à l'association Fédération compagnonnique des métiers du bâtiment et autres activités - groupe Ile-de-France et Nord Pas-de-Calais. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2002 [2002 DASCO 45]

G - Participation d'un montant de 30.490 euros à l'Association Parisienne des Parents et Amis de Personnes Handicapées Mentales (APEI de Paris) "Les Papillons Blancs" située 44, rue Blanche 75009 PARIS.- Avenant N°1 à la convention conclue le 12 septembre 2001 entre le Département de Paris et l'association Parisienne des Parents et Amis de Personnes Handicapées Mentales (APEI de Paris) "Les Papillons Blancs" située 44, rue Blanche 75009 PARIS. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2002 [2002 ASES 213]

G - Subventions d'investissement et de fonctionnement à la Mission Locale PARIS EST pour l'installation de l'antenne du 20ème arrondissement. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2002 [2002 DAEE 45]

G - Conclusion d'une convention pluriannuelle entre le Département de Paris et l'association "Les Restaurants du Cœur - Les Relais du Cœur de Paris" (D 05240) dont le siège social est situé 4, cité d'Hauteville (10e), relative à son action de distribution alimentaire et fixation de la participation du Département à 167.570 euros pour les dépenses liées à la campagne de distribution 2001/2002 et pour l'opération de distribution de repas chauds assis aux familles menée en 2002. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2002 [2002 ASES 339]

G - Approbation du principe de réalisation des travaux de réfection totale de la marquise, de réfection complète de l'étanchéité des toitures terrasses, de modernisation des menuiseries extérieures (3e phase), et modernisation des sanitaires et des ventilations du bâtiment abritant l'administration et les appartements de fonction de l'ensemble immobilier Henri Bergson, sis, 27, rue Edouard Pailleron (19e), et des modalités de passation des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général, de signer lesdits marchés. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2002 [2002 DPA 188]

G - Autorisation à Monsieur le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général de conclure avec, l'association Groupement d'Employeurs pour l'Insertion et la Qualification : GEIQ Propreté Ile-de-France (GEIQ Propreté I D F), (13e), une convention visant le retour à l'emploi d'allocataires parisiens du RMI. M. Christian SAUTTER, Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2002 [2002 DAEE 54]

G - Autorisation de signer une nouvelle convention avec l'association "La Corde RAide" (D05701) sise 6, place Rutebeuf (12e) pour son unité de prévention des conduites à risques à l'adolescence. - Fixation pour l'exercice 2002 de la subvention du Département de Paris à ladite association pour un montant de 26.800 euros. M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2002 [2002 ASES 247]

G - Politique de la ville. - Subvention de fonctionnement à l'association "Femmes initiatives" sise 8, avenue de Choisy (13e) pour son action de formation linguistique (alphabétisation et apprentissage du français), dans des sites de la "politique de la ville". Mmes Martine DURLACH et Khédija BOURCART, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2002 [2002 ASES 251-3°]

G - Fixation du montant de la subvention allouée par le Département de Paris au titre de l'exercice 2002 à l'association "Le Cœur des Haltes" pour le fonctionnement du centre d'hébergement pour femmes dénommé "La Maison", situé 4, rue Fulton à Paris 13ème. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2002 [2002 ASES 313]

G - Autorisation à Monsieur le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général, de renouveler avec l'Etat un accord-cadre relatif à la participation du Département de Paris au financement des "Stages d'Insertion et de Formation à l'Emploi" (SIFE) mis en œuvre par l'Etat au profit des allocataires parisiens du RMI. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2002 [2002 DAEE 64]

G - Attribution d'une subvention de fonctionnement de 83.628 euros à l'association "SAFE" sise 190, boulevard de Charonne (20e) pour son action de réduction des risques de contamination au V.I.H. et aux hépatites. - Autorisation de signer une convention avec cette association. M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2002 [2002 ASES 271]

G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans des organismes. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2002 [2002 R. 45]

G - Financement du service de fourniture de repas aux personnes atteintes de VIH-SIDA. - Montant de la participation départementale 2002 : 142.058 euros. M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2002 [2002 ASES 337]

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de peinture de l'ensemble immobilier Lamartine, 121, rue du Faubourg-Poissonnière (9e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2002 [2002 DPA 159]