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Decembre 2002

Conseil Général

Déliberation

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G - Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2002 [2002 R. 44]

G - Approbation du principe du versement d'une subvention au profit du Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement de Paris, 32, boulevard de Sébastopol (4e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention annuelle d'objectifs avec le CAUE. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2002 [2002 DLH 3]

G - Renouvellement de la convention conclue entre le Département de Paris et l'Association Claude Bernard, 3 avenue Victoria à Paris (4e).- Attribution d'une subvention de 1.524.490 euros au titre de l'exercice 2002. M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2002 [2002 ASES 234]

G - Subvention au Centre Régional des Oeuvres Universitaires et Scolaires de Paris (CROUS) pour le financement des travaux de réhabilitation partielle et de mise en conformité du restaurant Cuvier sis Campus de Jussieu, 8, rue Cuvier (5e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer la convention correspondante. M. David ASSOULINE, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2002 [2002 DASCO 33]

G - Autorisation de signer une convention avec l'association "Assistance Médicale et Dentaire" sise 8, avenue de Saint-Ouen (18e). - Attribution d'une subvention d'équipement à ladite association pour un montant de 54.140 euros. M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2002 [2002 ASES 309]

G - Subvention d'équipement d'un montant de 22 148 euros attribuée à l'"association Pour le Logement des Jeunes Travailleurs" (A.L.J.T.) (N° SIPA D 7447) située 15 rue Ferrus 75014 PARIS, pour sa nouvelle résidence "Le Moulin de Patay" située 32 rue Patay 75013 PARIS au titre de l'exercice 2002.- Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil Général de signer une convention entre le Département de Paris et l'"Association Pour le Logement des Jeunes Travailleurs" (A.L.J.T.). Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2002 [2002 ASES 231]

G - Octroi d'une participation au fonctionnement pour le "Café des parents", 162, boulevard Voltaire (11e), géré par l'association l'Ecole des parents et des Educateurs d'Ile de France, 5, impasse Bon Secours (11e) pour l'année 2002. - Convention de financement pour trois ans. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2002 [2002 ASES 228]

G - Autorisation de signer une nouvelle convention avec l'association "Dessine moi un mouton (DMUM)" - 35, rue de la Lune (2e). - Fixation pour l'exercice 2002 de la subvention du Département de Paris à ladite association pour un montant de 42.000 euros. M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2002 [2002 ASES 319]

G - Adhésion du Département de Paris au Comité de Promotion des Produits Agricoles et Agro-Alimentaires de Paris-Ile de France. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2002 [2002 DAEE 68]

G - Numéro vert d'appel anonyme et gratuit, pour l'information sur la sexualité, la contraception, la prévention et l'IVG, "Ecoute, sexualité, contraception" confié par voie de convention à l'association parisienne du "Mouvement Français pour le Planning Familial". M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2002 [2002 ASES 318]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention relative à l'habilitation à l'aide sociale légale d'un centre d'accueil de jour pour personnes atteintes de la maladie d'Alzheimer, sis 16, rue du Pont-aux-Choux (3e) et géré par l'association "OSE". Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2002 [2002 ASES 145]

G - Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2002 [2002 R. 41]

G - Conventions pluriannuelles tripartites concernant 4 résidences-santé gérées par le Centre d'action sociale de la Ville de Paris : résidence-santé "Oasis", 11-13, rue Laghouat (18e), résidence-santé "Jardin des Plantes", 18-20, rue Poliveau (5e), résidence-santé "Galignani", 89, boulevard Bineau à Neuilly-sur-Seine (Hauts-de-Seine), résidence-santé "Sarcelles", 1, rue de Giraudon à Sarcelles (Val-d'Oise). Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2002 [2002 ASES 222]

G - Autorisation de signer un avenant aux conventions conclues avec 10 associations gérant des appartements de coordination thérapeutique (ACT) pour les personnes atteintes du Sida. - Fixation de la subvention accordée par le Département à chaque association au titre de 2002. M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2002 [2002 ASES 244]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de procéder à une consultation par appel d'offres ouvert constitué de trois lots séparés en vue de la conclusion de marchés à bons de commande, relatifs à la fourniture de préservatifs masculins et féminins avec prestations d'impression associées, et après avis de la commission d'appel d'offres, de signer les marchés issus de cette consultation. M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2002 [2002 ASES 188]

G - Attribution d'une subvention d'équipement de 53.054 euros à l'association "Oeuvre de Secours aux Enfants" (OSE) sise 117, rue du Faubourg du Temple - 75010 Paris.- Autorisation de signer une convention avec cette association. M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2002 [2002 ASES 226]

G - Convention tripartite pour l'habilitation à recevoir des personnes âgées dépendantes avec la société ALMAGE CHAILLOT pour la "Résidence de Chaillot" 15, rue Boissière à Paris - 16è. Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2002 [2002 ASES 344-3°]

G - Signature de conventions avec 8 associations privées gestionnaires de services d'aide ménagère et attribution à celles-ci d'une subvention de fonctionnement de 0,26 euros par heure effectuée. Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2002 [2002 ASES 215]

G - Versement du solde de la participation financière du Département de Paris d'un montant de 34 682,15 euros à l'Association d'Entraide des Pupilles et Anciens Pupilles de l'Etat de la Ville de Paris - 3, rue Japy - 75011 PARIS au titre de l'année 2002. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2002 [2002 ASES 302]

G - Modification des délibérations fixant le statut particulier applicable à certains corps de catégorie A du Département de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2002 [2002 DRH 33]