Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :

Decembre 2002

Supprimer

Conseil Général

Supprimer

Déliberation

Supprimer

Résultats de votre recherche

G - Attribution d'une subvention de fonctionnement de 9.200 euros au profit de l'association "LA PORTE OUVERTE" 21, rue Duperré (9e). M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2002 [2002 ASES 293]

G - Conclusion d'une convention pluriannuelle avec l'association "Août Secours alimentaire" (D 0 4202) dont le siège social est situé 81, rue Haxo à Paris 20ème relative à son action estivale annuelle de distribution de colis-repas aux personnes et aux familles parisiennes démunies. - Fixation de la participation allouée par le Département de Paris au titre de l'opération menée en août 2002 à 40.000 euros. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2002 [2002 ASES 197]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer pour la période du 3 septembre 2002 au 27 juin 2003, deux conventions de locations de salles et d'espaces dans les équipements sportifs privés mis à la disposition de certains collèges parisiens au cours de l'année scolaire 2002-2003 renouvelables deux fois par tacite reconduction. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2002 [2002 JS 3]

G - Budget d'investissement 2003 du Département de Paris. - Analyse des dépenses et recettes d'investissement. - Section d'autorisation de programme. - Section de règlement. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2002 [2002 DFAE 25]

G - Modification du statut particulier applicable au corps des psychologues du département de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2002 [2002 DRH 37]

G - Autorisation de signer une nouvelle convention avec l'association "Alternathiv" sise 13, rue de Chabrol (10e). - Fixation pour l'exercice 2002 de la subvention du Département de Paris à ladite association pour un montant de 35.063 euros. M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2002 [2002 ASES 297]

G - Approbation d'une convention-type relative au maintien à domicile de malades atteints de graves pathologies - autorisation à M. le Président du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil Général, de signer des conventions conformes à ladite convention-type avec des associations gestionnaires de services de maintien à domicile intervenant auprès des malades - Fixation du montant des participations attribuées à chaque association au titre de l'exercice 2002. - Montant total de la dépense : 81.297 euros. M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2002 [2002 ASES 301]

G - Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer la convention entre la Ville de Paris, le Département de Paris et l'Association d'Action Sociale en faveur des Personnels de la Ville et du Département de Paris (ASPP). M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2002 [2002 DRH 38]

G - Politique de la ville. - Subvention d'un montant de 2.500 euros à l'"Association pour la formation et l'intégration des familles" (A.F.I.F.) sise 17, rue du Javelot (13e) pour son action de formation linguistique (alphabétisation et apprentissage du français), dans des sites de la "politique de la ville". Mmes Martine DURLACH et Khédija BOURCART, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2002 [2002 ASES 251-4°]

G - Autorisation donnée à M. le Président du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil Général de signer avec la société Assurances Mutuelles de France, dont le siège social est situé à Chartres (7, avenue Marcel Proust), représentée par M. Jacques HUMANN, Directeur immobilier, un bail de location pour les locaux situés 161 quai de Valmy à Paris (10e), pour y accueillir un comptoir cancer. M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2002 [2002 ASES 284]

G - Budget primitif de fonctionnement du Département de Paris pour 2003. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2002 [2002 DFAE 27]

G - Autorisation donnée à Monsieur le Président du Conseil Général de conclure une convention avec l'association "Accueil Goutte d'Or", 10, rue des Gardes, 75018 Paris, pour l'attribution d'une subvention d'équipement d'un montant de 47.149 euros. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2002 [2002 ASES 287]

G - Subvention de fonctionnement de 35.783 euros attribuée à l'association "Sans Tambour Ni Trompette" située 7 rue Basfroi 75011 PARIS.- Convention entre le Département de Paris et l'association "Sans Tambour Ni Trompette". Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2002 [2002 ASES 276]