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Decembre 2008

Conseil Général

Déliberation

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DRH 23 G - Créations, suppressions et transformations d’emplois dans les services départementaux au titre de 2009. Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2008 [2008 DF -]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec la “Fondation des Caisses d’Epargne pour la Solidarité” une convention d’habilitation à l’aide sociale pour son Centre d’Activités de Jour Médicalisé “La Note Bleue” sis 10, rue Erard (12e). Mme Véronique DUBARRY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2008 [2008 DASES 193]

G - Subvention accordée à l’association “P.L.I.E Paris 18e et 19e arrondissements” (Plan Local Pour l’Insertion et l’Emploi) au titre de l’année 2009. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2008 [2008 DDEE 70]

G - Approbation du texte de la convention annuelle d’objectifs conclue entre le Conseil d’Architecture et de l’Environnement de Paris (CAUE), justifiant le montant de la subvention pour 2009 au regard du programme annuel d’activités.- Attribution d’une subvention de fonctionnement au conseil d’Architecture, d’Urbanisme et de l’Environnement dont le siège est situé 32, boulevard de Sébastopol (4e). Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2008 [2008 DU 15]

G - Signature d’une convention avec l’association “Sauvegarde de l’Adolescence” (10e) pour la gestion du réseau d’écoute et d’appui aux adolescents en difficulté sur le Nord-Est Parisien. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2008 [2008 DASES 570]

G - Vœu relatif au manque de moyens de la psychiatrie parisienne. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2008 [2008 V. 13]

G - DASES 588-1° G - Réalisation par “Immobilière 3F” d’un programme de création d’un centre de stabilisation de 32 places situé 210 bis, rue de Vaugirard (15e). Participation du Département de Paris au financement du programme. Mme Olga TROSTIANSKY et M. Jean-Yves MANO, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2008 [2008 DLH 6]

G - Signature d’un avenant n° 1 à la convention pluriannuelle avec l’association “Ecole de Chiens Guides pour Aveugles et Malvoyants de Paris et de la Région Parisienne” (ECGAMVP) (12e) fixant les conditions d’attribution d’une subvention de fonctionnement. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2008 [2008 DASES 562]

G - Fixation des tarifs de restauration et d’hébergement dans certains collèges publics, pour l’année 2009. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2008 [2008 DASCO 44]

G - Subventions attribuées respectivement à 6 associations dans le cadre de conventions annuelles afin de contribuer au projet “Prévention Alcool Jeunes”. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2008 [2008 DASES 383]

MA 1 G - Création et fixation d’un dispositif de tarification par page du “Bulletin municipal Officiel de la Ville de Paris - Bulletin Départemental Officiel du Département de Paris” bihebdomadaire. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2008 [2008 CAB -]

G - Signature d’une convention avec l’association “Le Cœur des Haltes” (12e) pour l’attribution d’une subvention à son antenne “Itinérances Jeunes” (10e). M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2008 [2008 DASES 380]

G - Signature de douze marchés de prestations de service (article 30) relatifs à l’accompagnement d’allocataires parisiens du revenu minimum d’insertion (RMI) inscrits dans le dispositif depuis plus de trois ans et/ou allocataires du RMI âgés de plus de cinquante ans ayant un projet professionnel, en vue de leur insertion socio-professionnelle. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2008 [2008 DASES 163-4°]

G - DASES 590-1° G - Réalisation par la RIVP d’un centre d’hébergement d’urgence et de stabilisation de 52 places, situé 36, rue Jacques Louvel Tessier (10e). Participation du Département de Paris au financement du programme. Mme Olga TROSTIANSKY et M. Jean-Yves MANO, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2008 [2008 DLH 8]

G - Signature d’une convention avec l’association “Face Paris” (10e) pour le versement d’une subvention de fonctionnement. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2008 [2008 DDEE 62]

G - Soutiens financiers aux projets coopératifs labellisés par les Pôles de compétitivité “CAP Digital”, “Medicen Paris Région”, “System@tic Paris Région”, “Astech”, “Finance Innovation” et “Advancity” et déposés au 6e appel à projets du Fonds de Compétitivité des Entreprises. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2008 [2008 DDEE 66]

G - Attribution d’une subvention à l’association “Primo Levi” dans le cadre d’une convention triennale pour son action d’accompagnement sociojuridique des victimes de graves atteintes aux droits humains. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2008 [2008 DASES 317]

G - Signature d’un avenant à la convention conclue le 21 décembre 2007 avec l’association “Emmaüs” (1er), relative au renforcement des maraudes de l’association dans le nord-est de Paris. Signature d’une convention pluriannuelle avec l’association “Aurore” (15e), relative à la mise en place de maraudes dans le sud-ouest de Paris. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2008 [2008 DASES 580]

G - Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “L’un est l’autre” (20e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2008 [2008 DASES 489]

G - Signature de l’avenant prorogeant la durée de validité de la convention d’habilitation à l’aide sociale avec la SARL Océane pour la résidence Océane située 23, rue Wallenberg (19e). Mme Liliane CAPELLE, rapporteure. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2008 [2008 DASES 196]