Paris Politiques
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G - Vœu relatif à la fermeture programmée du service de soins spécialisé dans la prise en charge de la Sclérose en plaques, de l’hôpital Bellan (14e).
Déliberation / Conseil général / JUIN 2009 [2009 V. 28]
G - Approbation du principe de réalisation des travaux de remplacement du groupe électrogène et de mise en conformité du réseau électrique de l’établissement public départemental autonome Le Glandier dans la commune de Troche à Arnac Pompadour (19230) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.
Déliberation / Conseil général / JUIN 2009 [2009 DPA 5]
G - Compte administratif général de fonctionnement du Département de Paris pour l’exercice 2008. M. Bernard GAUDILLERE, rapporteur.
Déliberation / Conseil général / JUIN 2009 [2009 DF 4-2°]
G - Désignation d’une représentante du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein du Comité responsable du 5e Plan départemental d’action pour le logement des personnes défavorisées.
Déliberation / Conseil général / JUIN 2009 [2009 R. 13]
G - DF 8 G - Approbation du Compte administratif 2008 et du compte de gestion 2008 du budget annexe des établissements départementaux de l’aide sociale à l’enfance. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.
Déliberation / Conseil général / JUIN 2009 [2009 DASES 255]
G - Signature d’un 2e avenant à la convention pluriannuelle avec l’association “Trisomie 21 France” (Saint Etienne) (ex : FAIT 21) pour financer la poursuite des activités de son antenne parisienne (9e). Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.
Déliberation / Conseil général / JUIN 2009 [2009 DASES 196]
G - Participations à 89 associations dans le cadre du Programme “Ville Vie Vacances” au titre de l’année 2009. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.
Déliberation / Conseil général / JUIN 2009 [2009 DASES 262-1°]
G - Financement de voyages scolaires organisés par les collèges (2ème tranche 2009). Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.
Déliberation / Conseil général / JUIN 2009 [2009 DASCO 46]
G - Affectation du résultat de fonctionnement à la section d’investissement. M. Bernard GAUDILLERE, rapporteur.
Déliberation / Conseil général / JUIN 2009 [2009 DF 4-3°]
G - Signature du premier avenant à la convention du 27 octobre 2008 et d’une convention pluriannuelle sur projet d’équipement avec l’association ADECA 75 (Association pour le dépistage des cancers à Paris) (15e) pour l’attribution de deux subventions. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.
Déliberation / Conseil général / JUIN 2009 [2009 DASES 173]
G - Vœu relatif à l’installation de défibrillateurs dans l’ensemble des équipements publics de la Ville de Paris.
Déliberation / Conseil général / JUIN 2009 [2009 V. 27]
G - Subventions à divers collèges publics parisiens. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.
Déliberation / Conseil général / JUIN 2009 [2009 DASCO 36]
Signature de deux conventions avec les associations “Espoir 18” (18e) et “Entr’aide” (19e), pour l’attribution de participations dans le cadre de la réalisation d’un chantier éducatif. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.
Déliberation / Conseil général / JUIN 2009 [2009 DASES 262-2°]
G - Dotation pour travaux d’entretien au lycée-collège public parisien Jean-Baptiste Say (16ème). Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.
Déliberation / Conseil général / JUIN 2009 [2009 DASCO 24]
G - Subvention à “l’Association Nationale des Intervenants en Toxicomanie et Addictologie” (ANITEA) au titre du financement de ses 30e journées nationales “Grandir parmi les addictions” à la Cité des Sciences et de l’Industrie (19e). M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.
Déliberation / Conseil général / JUIN 2009 [2009 DASES 259]
G - Signature de trois conventions pour la mise en œuvre de la mesure d’accompagnement social personnalisé (MASP) à Paris. Mme Véronique DUBARRY, Mme Liliane CAPELLE et Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteures.
Déliberation / Conseil général / JUIN 2009 [2009 DASES 92]
G - Signature d’une convention avec l’Association Allô Maltraitance des Personnes Agées à Paris - ALMA-PARIS pour l’attribution d’une participation pour le fonctionnement de la plateforme d’écoute au titre de 2009. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.
Déliberation / Conseil général / JUIN 2009 [2009 DASES 217]
G - Subvention de fonctionnement à l’Union Nationale des Aveugles Radio-Amateurs de France (UNARAF) (12e). Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.
Déliberation / Conseil général / JUIN 2009 [2009 DASES 290]
G - Signature du 2e avenant à la convention avec l’association “Unité de Réflexion et d’Action des Communautés Africaines” URACA pour l’attribution d’une subvention. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.
Déliberation / Conseil général / JUIN 2009 [2009 DASES 176]
G - Signature d’une convention avec “La Fédération des Maisons Ouvertes” pour l’attribution d’une subvention destinée à “La Maison Ouverte” dans les 12 et 14e arrondissements. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.
Déliberation / Conseil général / JUIN 2009 [2009 DASES 116]
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