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Mai 2008

Conseil Général

Déliberation

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des membres présents Déliberation / Conseil général / MAI 2008 [2008 SGCP 3]

G - Participations à 88 associations dans le cadre du Programme “Ville Vie Vacances” au titre de l’année 2008 - Montant total : 310.000 euros. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure. Déliberation / Conseil général / MAI 2008 [2008 DASES 223]

G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein du Conseil interdépartemental de la santé et de la protection animales. Déliberation / Conseil général / MAI 2008 [2008 R. 68]

G - Subvention à l’association “Ressac Volontariat” (15e) pour permettre la pérennisation des actions bénéficiant aux personnes âgées. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure. Déliberation / Conseil général / MAI 2008 [2008 ASES 141]

G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de l’Association pour le dépistage des cancers de Paris (A.D.E.C.A. 75). Déliberation / Conseil général / MAI 2008 [2008 R. 74]

G - Subvention au lycée-collège Carnot (17e) pour travaux de remplacement de grille de rejet de cuisine. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MAI 2008 [2008 DASCO 6]

G - Désignation d’une représentante du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein du Centre hospitalier interdépartemental spécialisé - 6 bis, rue du Pavé (03360 Ainay-le-Château). Déliberation / Conseil général / MAI 2008 [2008 R. 71]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer le protocole d’accord transactionnel en application duquel M. Lazhar AGGAB, qui s’est rendu coupable d’escroquerie au RMI au préjudice du Département de Paris, s’engage à lui rembourser la somme de 2.526,21 euros. Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil général / MAI 2008 [2008 DAJ 12]

G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la Commission consultative de l’environnement de l’héliport de Paris-Issy-les-Moulineaux. Déliberation / Conseil général / MAI 2008 [2008 R. 86]

G - Approbation du principe d’indemnisation du Département de Paris par la Société BETIBA, à hauteur de 7 % des frais exposés pour la rémunération de l’expert judiciaire, suite aux travaux de rénovation réalisés au lycée Claude Monet (13e). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MAI 2008 [2008 DPA 39]

G - Approbation du principe d’indemnisation du Département de Paris par la Société NORISKO, à hauteur de 5 % des frais exposés pour la rémunération de l’expert judiciaire, suite aux travaux de rénovation réalisés au lycée Claude Monet (13e). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MAI 2008 [2008 DPA 41]

G - Requête devant le Tribunal Administratif de Limoges tendant à voir Mme FRICOUT, la Mutuelle des Architectes Français, l’Entreprise SPIE TONDELLA, la Compagnie AXA, le Bureau VERITAS et les Mutuelles du Mans Assurances, déclarés responsables des désordres causés au centre psychothérapeutique du Glandier à Beyssac (19) et condamnés à verser au Département de Paris la somme de 137.338,60 euros. Mme Marie-Thérèse ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil général / MAI 2008 [2008 DAJ 5]

G - Modification de la garantie du Département de Paris accordée à la SA d’HLM “Immobilière 3F” par délibération 2005 DLH 18 G - DASES 458 G des 12 et 13 décembre 2005, pour un emprunt à contracter par la société pour le financement d’un programme de création d’un centre d’hébergement situé 94, rue de Charonne (11e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MAI 2008 [2008 DLH 1]

G - Signature d’une convention avec l’association “Mouvement pour un Développement Social Local - Intervention - MDSL” pour l’attribution d’une subvention. - Montant : 15. 000 euros. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MAI 2008 [2008 DASES 35]

G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein des Etablissements publics locaux d’enseignement - Autres collèges de moins de 600 élèves comportant une section d’éducation spécialisée et collèges de plus de 600 élèves. Déliberation / Conseil général / MAI 2008 [2008 R. 92]

G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la Commission départementale consultative des gens du voyage. Déliberation / Conseil général / MAI 2008 [2008 R. 87]

G - Subvention à l’association “Le Foyer Saint-Laurent” (10e) au titre de 2008. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure. Déliberation / Conseil général / MAI 2008 [2008 DASES 125]

G - Attribution des sommes collectées au titre du Fonds Commun Départemental des Services d’Hébergement des collèges rattachés au Département de Paris pour l’année 2007. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MAI 2008 [2008 DASCO 14]

G - Participations à 73 associations dans le cadre du “Programme de lutte contre l’échec scolaire” au titre de l’année 2007 / 2008 - Montant total : 291.800 euros. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure. Déliberation / Conseil général / MAI 2008 [2008 DASES 114]

G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein du Comité de bassin “Seine Normandie”. Déliberation / Conseil général / MAI 2008 [2008 R. 85]