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Mai 2009

Conseil Général

Déliberation

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G - Autorisation à M le Président du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil Général de défendre dans l’instance engagée par Mme Ingrid BARBARIT. Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil général / MAI 2009 [2009 DRH 7]

G - Approbation du principe et des modalités de passation d’un marché à bons de commande de travaux pour l’enlèvement de matériaux contenant de l’amiante friable et non friable dans le cadre du groupement de commandes pour la maintenance et l’aménagement des locaux et équipements publics de la Ville et du Département de Paris. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure. Déliberation / Conseil général / MAI 2009 [2009 DPA 45]

G - Désignation d’un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la Société anonyme d’HLM “Immobilière 3 F”. Déliberation / Conseil général / MAI 2009 [2009 R. 9]

G - Subvention à l’association “Le Papotin - Fenêtre sur la Ville” (Antony 92) pour le financement de l’association et la réalisation du journal “Le Papotin”. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / MAI 2009 [2009 DASES 191]

G - Subvention à l’Association des Clubs de l’Amitié Juifs d’Ile-de-France (ACAJIF) (5e) au titre de 2009. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure. Déliberation / Conseil général / MAI 2009 [2009 DASES 143]

G - Signature d’une convention annuelle avec l’Association Nationale pour la Prévention des Handicaps et pour l’Information (ANPHI) (8e) pour le financement de son programme de stages destinés à des personnes en situation de handicap psychique. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / MAI 2009 [2009 DASES 193]

G - Approbation de l’attribution du nom de collège Edgar VARESE à l’établissement public local d’enseignement situé 16-18, rue Adolphe Mille (19e). Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. Déliberation / Conseil général / MAI 2009 [2009 DASCO 9]

G - Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation de la chaufferie du bâtiment “ébénisterie” au Centre d’Education et de Formation Professionnelle (C.E.F.P.) d’Alembert, RN 34, 77 144 Montevrain, et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure. Déliberation / Conseil général / MAI 2009 [2009 DPA 46]

G - Signature d’une convention annuelle avec l’association “Léa pour Samy” (11e), pour l’attribution d’une participation pour le fonctionnement de l’unité “Futuroschool”. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / MAI 2009 [2009 DASES 132]

G - Désignation d’une représentante du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la Commission départementale d’aménagement commercial de Paris (également compétente pour statuer sur les projets d’aménagement cinématographique). Déliberation / Conseil général / MAI 2009 [2009 R. 11]

G - Autorisation à M. le président du conseil de Paris siégeant en formation de conseil général de signer une convention de groupement de commande entre la Ville et le Département de Paris en vue de la représentation juridique de ces deux collectivités. Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil général / MAI 2009 [2009 DAJ 9]

G - Subvention à l’association “Personimages” (14e) pour financer la poursuite des activités des ateliers parisiens. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / MAI 2009 [2009 DASES 195]

G - Fixation du prix de vente au public de l’ouvrage sur La juridiction consulaire (1563-1792) Tribunal de commerce (1792-1997), publié par la direction des services d’archives de Paris. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure. Déliberation / Conseil général / MAI 2009 [2009 DAC 150]

G - Subvention à l’association “Turbulences” (11è) pour le fonctionnement des ateliers artistiques de répétition et de découvertes pour jeunes autistes ainsi que pour le laboratoire de recherches, développement et créations de projets artistiques. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / MAI 2009 [2009 DASES 192]

G - Subvention à l’association “Comité local de l’Association pour l’Emploi, l’Information et la Solidarité des chômeurs et travailleurs précaires de Paris” (APEIS Paris). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / MAI 2009 [2009 DASES 95]

G - Signature d’une convention avec la Fondation de coopération scientifique “IMAGINE”, 156 rue de Vaugirard (15e) pour l’attribution de deux subventions d’investissement en faveur de l’”Institut des Maladies Génétiques”. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MAI 2009 [2009 DASES 181]

G - Subvention à l’association Centre de Formation et de Réinsertion Professionnelle (C.E.F.O.R.P) pour son action en faveur des demandeurs d’emploi. M. Christian Sautter, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MAI 2009 [2009 DDEE 14]

G - Signature d’une convention avec l’association “Actions Traitements” (20e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MAI 2009 [2009 DASES 135]

G - Signature d’une convention avec l’Association “Bus Social Dentaire” (16e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MAI 2009 [2009 DASES 101]

G - Approbation du principe et du financement d’un capital décès en faveur des ayants droits des agents du Département de Paris. Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil général / MAI 2009 [2009 DRH 6]