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Mai 2009

Conseil Général

Déliberation

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G - Subvention à l’association “Au Rendez-vous des seniors” (18e) au titre de 2009. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure. Déliberation / Conseil général / MAI 2009 [2009 DASES 216]

G - Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des faux-plafonds au Collège Départemental 199, Quai de Valmy (10ème) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. Déliberation / Conseil général / MAI 2009 [2009 DPA 43]

G - DLH 1 G - Développement du dispositif “Louez solidaire et sans risque®”. Mme Olga TROSTIANSKY et M. Jean-Yves MANO, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / MAI 2009 [2009 DASES 87]

G - Signature d’une convention annuelle avec l’association “ABC Autisme” (15e) pour l’attribution d’une participation pour la poursuite de ses activités. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / MAI 2009 [2009 DASES 197]

G - Approbation du principe de réalisation de travaux dans le cadre de la 3ème tranche de restructuration du lycée-collège Jacques DECOUR (9ème). Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. Déliberation / Conseil général / MAI 2009 [2009 DASCO 44]

G - Signature d’une convention avec l’association “Les petits débrouillards Ile-de-France” (19e) dans le cadre de la politique de la ville pour l’attribution d’une subvention. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MAI 2009 [2009 DASES 257]

G - Signature avec l’association CEFORP, (14e) d’une convention relative à l’accompagnement de demandeurs d’emploi. M. Christian Sautter, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MAI 2009 [2009 DDEE 22]

G - Signature d’une convention avec “l’Association Régionale contre l’Exclusion par l’Insertion et l’Emploi” (A.R.C.I.E) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MAI 2009 [2009 DASES 63]

G - Signature de deux conventions annuelles pour l’attribution de subventions à deux associations de médiation socioculturelle “Promes” (19e) et “Femmes relais 20e” (20e). M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MAI 2009 [2009 DFPE 4]

G - Subvention au lycée professionnel Galilée 28, rue de Patay (13ème), pour un projet pédagogique en faveur d’écoliers, de collègiens et de lycéens. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. Déliberation / Conseil général / MAI 2009 [2009 DASCO 39]

G - Désignation d’un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein du Centre hospitalier Sainte-Anne. Déliberation / Conseil général / MAI 2009 [2009 R. 8]

G - Approbation du principe, des modalités de passation et de la signature de marchés à bons de commande pour la réalisation de travaux de maintenance et d’aménagement dans les équipements publics et les locaux relevant du budget départemental dans le cadre du groupement de commandes pour la maintenance et l’aménagement des locaux et équipements publics de la Ville et du Département de Paris. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure. Déliberation / Conseil général / MAI 2009 [2009 DPA 38]

G - Subventions à divers collèges publics parisiens. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. Déliberation / Conseil général / MAI 2009 [2009 DASCO 27]

G - Approbation du principe de la constitution du groupement de commandes pour des prestations de services d’agence de voyages dans le cadre des déplacements des agents et des élus du Département et de la Ville de Paris. - Autorisation à Monsieur le Président du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil Général de signer la convention constitutive du groupement de commandes. - Approbation du principe et des modalités de passation du marché à bons de commande des prestations correspondantes. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure. Déliberation / Conseil général / MAI 2009 [2009 DF 7]

G - Signature d’un avenant n°1 à la convention avec l’association “Coordination Toxicomanies” (18e) pour soutenir financièrement ses actions de médiation concernant les problèmes liés aux drogues qu’elle coordonne dans le Nord-Est parisien. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MAI 2009 [2009 DASES 68]

G - Signature du marché de travaux relatif aux travaux de modernisation des menuiseries extérieures au Collège Départemental Louise Michel 11, rue Jean Poulmarch et à l’école élémentaire 17, rue de Marseille (10ème). Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. Déliberation / Conseil général / MAI 2009 [2009 DPA 36]

G - Vœu relatif à l’information des habitants du 15e arrondissement sur l’opération IMAGINE. Déliberation / Conseil général / MAI 2009 [2009 V. 25]

G - Signature d’un avenant n° 2 à la convention avec l’association “Parrains par mille” (4e) pour l’attribution d’une participation au titre de son activité de parrainage. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure. Déliberation / Conseil général / MAI 2009 [2009 DASES 230]

G - Signature du 2e avenant à la convention avec l’association “Alliance pour la vie-Etablissement Abritoit” pour l’attribution d’une subvention et d’une participation. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MAI 2009 [2009 DASES 167]

G - Signature d’une convention constitutive d’un groupement de commandes réunissant la Ville de Paris, le Département de Paris, le Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris (CAS-VP) et la Maison des personnes handicapées (MDPH) préalablement au lancement d’une ou plusieurs procédures de consultation en vue de l’attribution d’un ou plusieurs marché(s) ou accords-cadres concernant l’instruction des aides sociales. Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil général / MAI 2009 [2009 DSTI 43]