Paris Politiques
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G - Approbation du principe et des modalités d’attribution d’un marché de maintenance informatique pour les établissements scolaires parisiens. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.
Déliberation / Conseil général / MAI 2009 [2009 DSTI 24]
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil général de signer un avenant à la convention pluriannuelle de partenariat 2007-2009 avec l’association 1901 “RESEAU ENTREPRENDRE PARIS”, portant attribution de subventions de fonctionnement et d’investissement, au titre de l’exercice 2009. M. Christian Sautter, rapporteur.
Déliberation / Conseil général / MAI 2009 [2009 DDEE 31]
G - Dotations pour travaux d’entretien à divers collèges publics parisiens. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.
Déliberation / Conseil général / MAI 2009 [2009 DASCO 16]
G - Signature d’un 3e avenant à la convention pluriannuelle avec l’association “AUTISME 75 Centre Ile de France” (13è) pour l’attribution d’une participation pour financer l’extension des activités du “P’tit Club”. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.
Déliberation / Conseil général / MAI 2009 [2009 DASES 190]
G - Subventions à l’association “Savoir Apprendre” (16e) dans le cadre de la politique de la ville. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.
Déliberation / Conseil général / MAI 2009 [2009 DASES 250]
G - Signature d’une convention avec l’association “Centre Epinettes Famille Insertion Accueil” CEFIA (17e) pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement dans le cadre de la politique de la ville. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.
Déliberation / Conseil général / MAI 2009 [2009 DASES 251]
G - Subvention à l’association “Enter” (6e) pour son action de soutien aux familles adoptantes. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.
Déliberation / Conseil général / MAI 2009 [2009 DASES 231]
G - Signature des conventions fixant la participation du Département de Paris au fonctionnement des Centres d’Accueil de jour (CAJ) pour personnes âgées atteintes de la maladie d’Alzheimer et des maladies apparentées. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.
Déliberation / Conseil général / MAI 2009 [2009 DASES 126]
G - Avis du Conseil de Paris sur le projet de révision du schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux (SDAGE) du bassin Seine Normandie. Mme Anne LE STRAT, rapporteure.
Déliberation / Conseil général / MAI 2009 [2009 DPE 58]
G - Subvention à l’association “Solidarité Enfants Sida ou Sol En Si” (19e) au titre de l’année 2009. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.
Déliberation / Conseil général / MAI 2009 [2009 DASES 184]
G - Délégation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, en matière de marchés publics et dispositions en matière de passation des marchés publics. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.
Déliberation / Conseil général / MAI 2009 [2009 DAJ 8]
G - Désignation d’une personnalité qualifiée au sein du Conseil d’administration de l’Etablissement public de coopération à caractère industriel et commercial “104 Cent Quatre”.
Déliberation / Conseil général / MAI 2009 [2009 R. 10]
G - Subvention de fonctionnement à l’association “L’âge d’Or de France” (17e) au titre de 2009. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.
Déliberation / Conseil général / MAI 2009 [2009 DASES 144]
G - Signature d’un avenant n° 1 à la convention avec le Centre Français de Protection de l’Enfance pour l’attribution de participation 2009 du Département de Paris au titre de son activité de parrainage. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.
Déliberation / Conseil général / MAI 2009 [2009 DASES 233]
G - Avenant à la convention avec l’association “Cœur en Fête” (11e) pour l’attribution d’une subvention. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.
Déliberation / Conseil général / MAI 2009 [2009 DASES 267]
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